Objet : ANNEXES - Transferts de compétences du Département à la Métropole

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taux d'imposition pour 2019 - Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision Modificative n° 1

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Décision Modificative n° 1

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Attribution de compensation provisoire pour 2019 - Commune nouvelle de Neuilly-Crimolois

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dotation de solidarité communautaire pour 2019 - Commune nouvelle de Neuilly-Crimolois

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Représentants de la commune nouvelle de Neuilly-Crimolois et de la commune de Chevigny-Saint-Sauveur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion aux services communs proposés - Conventions à signer avec les communes adhérentes - Créations de postes - Approbation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Installation d'une nouvelle conseillère métropolitaine

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Transferts de compétences du Département à la Métropole

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création d'un Comité consultatif du Service public de distribution de chaleur pour le réseau SODIEN

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Création d'un Comité consultatif du Service public de distribution de chaleur pour le réseau SODIEN

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Création d'un Comité consultatif du Service public de distribution de chaleur pour le réseau DIJON ENERGIES

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Création d'un Comité consultatif du Service public de distribution de chaleur pour le réseau DIJON ENERGIES

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Approbation du principe de prise de participation de Dijon métropole dans la société dédiée aux énergies renouvelables « DIJON SMART ENERGHY »

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Approbation du principe de prise de participation de Dijon métropole dans la société dédiée aux énergies renouvelables « DIJON SMART ENERGHY »

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet 2018

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Contrats de concession eau potable et assainissement – Fonds spéciaux travaux - programmes prévisionnels 2019

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Contrats de concession eau potable et assainissement – Fonds spéciaux travaux - programmes prévisionnels 2019

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Demande de subventions auprès de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée pour les opérations d'eau potable, d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales entrant dans le cadre de son 11e programme

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT