CCAS-2021_31A
Procédure | | CCAS de Dijon | Publié le 10/12/2021
Protocole d'accord sur le temps de travail des agents des services du CCAS de Dijon
PERSONNEL
CCAS-2021_32
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 10/12/2021
Mise en place du Régime Indemnitaire tenant en compte des Fonctions, Sujétions, Expertise et Engagement Professionnel (RIFSEEP)
PERSONNEL
CCAS-2021_33
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 10/12/2021
Augmentation de la participation employeur pour le risque prévoyance
PERSONNEL
CCAS-2021_34
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 10/12/2021
Accueil d'apprentis dans les services du CCAS
PERSONNEL
CCAS-2021_35
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 10/12/2021
Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2022
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2021_36
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 10/12/2021
Voeu présenté par le Vice-Président : corriger les effets pervers de la réforme des Aides Personnalisées au Logement (APL)
AIDES - SECOURS - DIVERS
CCAS-2021_29
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 10/12/2021
Schéma de mutualisation métropolitain 2021-2026-avenant n°1 à la convention de mise en place des services communs Dijon Métropole et Ville de Dijon et CCAS-participation financière
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_29A
Rapport | | CCAS de Dijon | Publié le 10/12/2021
Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
CONVENTIONS - CONTRATS
DELIB_DM2021_02_04_012A_20210204
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
ANNEXES - Convention d'administration générale entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte de l'aéroport - prolongation - Avenant n° 1
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2021_02_04_013_20210204
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
Soutien de la Métropole aux étudiants
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2021_02_04_014_20210204
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
Les répercussions sur la santé mentale causé par la prolongation de la crise sanitaire
VOEUX
DELIB_DM2021_02_04_007_20210204
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
Contrat métropolitain conclu le 5 avril 2018 avec la Région Bourgogne-Franche-Comté - Avenant n°2
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_02_04_007A_20210204
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
ANNEXES - Contrat métropolitain conclu le 5 avril 2018 avec la Région Bourgogne-Franche-Comté - Avenant n°2
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_02_04_008_20210204
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
Rapport annuel sur l'état de la mutualisation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_02_04_008A_20210204
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
ANNEXES - Rapport annuel sur l'état de la mutualisation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_02_04_009_20210204
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
Eco-Habitat / transition écologique : soutien à la rénovation énergétique des logements privés dans le cadre du programme « EFFILOGIS – maison individuelle ». Mobilisation de deux subventions « Audit EFFILOGIS » et « Accompagnement technique EFFILOGIS »
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_02_04_010_20210204
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
Fonds de Solidarité Métropolitain – Prolongation du Fonds de Relance Métropolitain vote du budget de 500 000 euros à titre conservatoire
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2021_02_04_011_20210204
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
Taxe de séjour métropolitaine - Modification des dates de reversement pour soutenir les hébergeurs dans un contexte de crise sanitaire durable de la Covid-19
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2021_02_04_012_20210204
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
Convention d'administration générale entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte de l'aéroport - prolongation - Avenant n° 1
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2021_02_04_002A_20210204
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
ANNEXES - ELUS / Etat des indemnités perçues par les élus métropolitains au titre de leurs différents mandats
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES