DELIB_DM2022_09_29_010
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2022
Personnel - Recrutement en catégorie B sur des contrats de 3 ans
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_09_29_011
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2022
Personnel – Direction Mobilités - Évolution de l'organisation - créations et suppression de postes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_09_29_012
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2022
Personnel – Recrutement par contrat d’un·e responsable des relations de presse.
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2022
Commissions locales des sites patrimoniaux remarquables (CLSPR) - Remplacement d'un membre
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_009A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains de Dijon Métropole - Débat portant sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_010_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Dijon - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_010A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Dijon - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_011_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Magny-sur-Tille - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_011A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Magny-sur-Tille - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_012_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Société Publique Locale "Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise" (SPLAAD). Gestion active de la trésorerie.
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_013_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Dijon-Campus Métropolitain - convention de concession d'aménagement entre la SPLAAD et Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_013A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Dijon-Campus Métropolitain - convention de concession d'aménagement entre la SPLAAD et Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_014_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Résorption de l'habitat indigne : approbation de la convention partenariale 2019
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_014A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Résorption de l'habitat indigne : approbation de la convention partenariale 2019
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_015_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Habitat à loyer modéré - Convention 2019-2024 d'objectifs et de moyens à intervenir avec Grand Dijon Habitat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_015A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention 2019-2024 d'objectifs et de moyens à intervenir avec Grand Dijon Habitat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_016_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Habitat - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Avenant de fin de gestion 2018 et projet d'avenant 2019
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_016A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Habitat - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Avenant de fin de gestion 2018 et projet d'avenant 2019
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_017_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Projet de transformation de statuts de l'association CREATIV'
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_017A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Projet de transformation de statuts de l'association CREATIV'
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME