Objet : Arrêté de délégation du droit de préemption urbain de Dijon métropole à l'EPFL relatif à un terrain à bâtir sur lequel se trouve une petite construction en ruine, situé 50 avenue du Mont Blanc à Dijon, cadastré CI n°37

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : ANNEXES - 563970 - ANNEXE 1

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : ANNEXES - 563971 - ANNEXE 2

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Mise en place de réseau d'électricité - Du 45 Au 48 Rue Aristide Briand (Chenôve),Rue Nicolas Cugnot, De La Rue Antoine Becquerel Jusqu'Au 4 (Chenôve),Rue Antoine Becquerel, Du 24 Jusqu'À La Rue Nicolas Cugnot (Chenôve),Rue Aristide Briand, Du 48 Jus

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Intervention sur le réseau existant d'électricité - 16 Avenue Albert 1er (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Réalisation d' aménagement urbain d'ensemble - 2 Rue Paul Delouvrier (Dijon),À L'Intersection De Gymnase College Andre Malraux Et De L'Avenue General Touzet Du Vigier,À L'Intersection De L'Avenue General Touzet Du Vigier Et De La Rue Paul Delouvrier,

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Suppression de branchement au réseau de gaz sous la chaussée - 6bis Impasse Simon (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°39

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté décidant de placer de 12 594 000 € (douze millions cinq cent quatre-vingt-quatorze mille euros), correspondant à la somme cumulée de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°40

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté décidant d'autoriser le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de l'établissement EIFFAGE IMMOBILIER

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à la ville de Dijon, concernant la vente de la maison située 6E rue Nicolas Cugnot à Chenôve, constituant le lot 6 de la copropriété cadastrée section AN n°112 de 2 903 m² et de 1 533/10 000 èmes du lot 7 servant de voirie de la même copropriété

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté décidant de la mise à jour du PLUI HD de Dijon Métropole

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté décidant d'autoriser le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de l'association VYV LES SOLIDARITES

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Arrêté décidant d'autoriser le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de l'association Franco Maghrébine de Chenôve

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Composition du Comité Social territorial de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon

Thème : Administration générale;Administration générale

Objet : Arrêté décidant de placer la somme de 2 198 000 €, correspondant au produit, arrondi au millier d’euro inférieur, de l’aliénation de l’élément de patrimoine susvisé du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL concernant une propriété bâtie située 139 avenue Roland Carraz à Chenôve

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant deux ensembles immobiliers situés 15 et 15 B rue du Faubourg Saint Martin à Fontaine-lés-Dijon.

Objet : Arrêté décidant d'autoriser le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de l'établissement la société REM SAS (Revêtement Electrolytique des Métaux) pour son établissement 8 rue de la Brot – ZAE CAP NORD – 21000 DIJON.

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement