DELIB_DM2019_04_10_004A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Décision Modificative n° 1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_005_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Attribution de compensation provisoire pour 2019 - Commune nouvelle de Neuilly-Crimolois
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_006_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Dotation de solidarité communautaire pour 2019 - Commune nouvelle de Neuilly-Crimolois
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_007_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Représentants de la commune nouvelle de Neuilly-Crimolois et de la commune de Chevigny-Saint-Sauveur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_008_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion aux services communs proposés - Conventions à signer avec les communes adhérentes - Créations de postes - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_008
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Prise de participation de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau au capital de la Société publique locale « Aménagement de l'agglomération dijonnaise » (SPLAAD) - Modification de l'objet social de la SPLAAD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_009
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" (SPLAAD) - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté « Parc d'activités Beauregard » - Demande de garantie d'un emprunt de 5 000 000 €
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_009A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" (SPLAAD) - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté « Parc d'activités Beauregard » - Demande de garantie d'un emprunt de 5 000 000 €
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_09_30_001
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Installation de conseillers métropolitains
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_010
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées du Grand Dijon - Représentants de la commune de Quetigny
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_011
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Modification des statuts du Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_011A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Modification des statuts du Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_012
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_046A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-06-29_047
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées - Exercice 2016
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-06-29_047A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées - Exercice 2016
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-06-29_048
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Convention relative à la mise en place d'un contrat de travaux entre Dijon Métropole et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-06-29_048A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Convention relative à la mise en place d'un contrat de travaux entre Dijon Métropole et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-06-29_049
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d'été de 2024 - Candidature de la Ville de Paris - Soutien de Dijon Métropole
8. CULTURE ET SPORTS
GD2017-06-29_050
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Piscine olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade "Cime Altitude 245" - Rapports d'activité du délégataire au titre de l'année 2016
8. CULTURE ET SPORTS