Objet : ANNEXES - CM300621_ANNEXE_RI SUBV DM

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : LOGEMENT - Elaboration du plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : SPLAAD – Parc d’activités Beauregard – Cession du lot n°6 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - BRG - CCCT lot 6 - IDEPRO HABITAT

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : SPLAAD – Parc d’activités Beauregard – Cession du lot n°8 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Conventiondegroupementdecommandes

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Entrée au capital de DMSE de la société ADEME INVESTISSEMENT

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Renouvellement des conventions de vente en gros d’eau et de traitement des effluents pour les collectivités extérieures à la Métropole

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Annexe convention VEG

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention de financement de travaux relatif à l'extension du réseau d'assainissement de la rue de Corton à Chevigny-Saint-Sauveur permettant le raccordement des parcelles cadastrées 171 AO 3 et 171 AO 430 (en partie)

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - CF_EU_Extension_Dijon_Chevigny

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - DQE_Plan_EU_Extension_Dijon_Chevigny

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade «Cime Altitude245 » - Contrat de délégation de service public - Rapports d'activités du délégataire au titre de l'année 2020

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Mise à disposition de fibres optiques de l’infrastructure de Dijon Métropole - Mise à jour des modalités techniques, juridiques et financières – Nouvelle convention type à passer avec les bénéficiaires publics ou privés

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - DM - Convention MaD Fibre

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Délégation de compétences du Conseil Métropolitain au Président

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Prescription de la modification N°1 du plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD » de Dijon Métropole

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 0_2_Note_explicative

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Définition de l’intérêt métropolitain au sens de l’article L. 5217-2 du code général des collectivités territoriales – Intégration de l’opération de réaménagement de l’entrée Sud de l’agglomération dans la liste des opérations d’intérêt métropolitain

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis de Dijon métropole sur les propositions de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME