Objet : Arrêté relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°42

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté décidant de placer la somme de 5 000 000 € (cinq millions d’euros), correspondant à une partie du produit de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant du réaménagement du contrat de prêt n°6040084980 (tranche A) et n°6040084996 (tranche B), d’un montant initial de 15 millions d’euros, conclu en dates des 21 novembre 2017 et 1er décembre 2017 avec la Landesbank Saar

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°43

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : arrêté donnant délégation de fonction à Madame Marie-Claire BESANÇON, Directrice Générale Déléguée à l’Attractivité et au Rayonnement, dans le périmètre de ses fonctions et de tous les dossiers affectés à son pôle, pour signer tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables relatifs à l'administration et la gestion de Dijon Métropole

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté décidant du réaménagement du contrat de prêt n°6040062570, d’un montant initial de 15 millions d’euros, conclu avec la Landesbank Saar

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n.44

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Convocation et ordre du jour du Bureau métropolitain du 16 mars 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Convocation et ordre du jour du Conseil métropolitain du jeudi 23 mars 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Affichage de la liste des délibérations du Bureau métropolitain du jeudi 16 mars 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté déclarant sans suite, le marché ayant pour objet « Etude d'opportunité sur l'implantation d'un site de logistique sur le secteur Porte d'Agrippa à Dijon »

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté déclarant sans suite, le marché ayant pour objet « Centrale d’achat de Dijon Métropole – Conseil média, média planning et achat d’espaces publicitaires »

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Communication sur le plan de financement prévisionnel de l’opération « Aménagement d’une piste cyclable route d’Ahuy à Fontaine-lès-Dijon »

Thème : Finances;Finances

Objet : Liste des délibérations du Conseil métropolitain du jeudi 23 mars 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Programme d'action Territorriale 2023 adopté par la commission Locale d'Amélioration de l'Habitat du 24 mars 2023

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Convocation et ordre du nour de bureau métropolitain du 15 juin 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Liste des délibérations du Bureau métropolitain du 15 juin 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de déclaration sans suite concernant des prestations d’« AMO pour la réalisation des phases diagnostic territorial, participation citoyenne et plan d’action de la stratégie alimentaire de Dijon Métropole (labellisée PAT) »

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Avis de procédure d'un tirage au sort parmi les électeurs de la commission consultative paritaire commune à Dijon métropole, à la Ville de Dijon et à son C.C.A.S. sera organisé le jeudi 26 janvier 2023 à 14 heures

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté déclarant sans suite, le marché ayant pour objet lot n°4 « action de formation habilitations électriques » de la consultation passée en procédure adaptée, concernant des prestations d’« actions de formation sécurité pour la Direction des Ressources Humaines de Dijon Métropole, Ville de Dijon et son CCAS »

Thème : Marchés publics;Marchés publics