Objet : ANNEXES - Subventions - annexe 1 - le 12-09-2023

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Tarifs des billets d’entrée et prestations du Pôle Culturel de la Cité de la Gastronomie et du Vin de Dijon - Compléments

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Modification de tarifs de produits de la boutique du Pôle Culturel de la Cité Internationale de la Gastronomie et du vin (CIGV)

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Tarifs reductions boutiques

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : SPL Dijon Bourgogne Events – Création d’un nouveau tarif pour la foire gastronomique à compter du 1er octobre 2023

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Schéma de mutualisation métropolitain - Participation financière de la commune - Avenant n°2 à la convention de mise en place des services communs entre Dijon métropole et la commune - Approbation

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - CLECT

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Dijon et ccas - Avenant 2 serv communs

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Conseil d'orientation et de surveillance de la Caisse de Crédit municipal de Dijon - renouvellement des élus administrateurs

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Approbation - Vente de biens réformés

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Dispositif de protection sociale complémentaire

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Personnel – Créations et suppressions de postes – Recrutement de contractuels

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Rapport 2022 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de Dijon métropole

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - RA 2022

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Opération de rénovation urbaine des Grésilles - Convention publique d'études et d'aménagement conclue entre la Ville et Grand Dijon Habitat - Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2022 et avenant N°8 - Subvention d’équilibre - Approbation

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - CPEA_Rapport_Financier_Exercice

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - 3_AnnexesCommerces bilan 2022

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - 02_Annexe_PlanAuclairZAC

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - 01_Plan secteur CPEA

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE