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GD2011-10-12_063
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Approbation du zonage d'assainissement de la commune de Magny-sur-Tille avant mise en enquête publique
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_064
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de déversement et de traitement des eaux usées des communes de Magny-sur-Tille et de Bretenière dans le réseau de transport et de traitement du Syndicat Intercommunal des Eaux et Assainissement de Fauverney
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_065
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Marché de pré-collecte des déchets - Arrêté des comptes à la fin du marché 05-16
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2011-10-12_066
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Collecte des textiles et adhésion à l'éco-organisme Eco-TLC
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2011-10-12_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
LINO - Déplacement des réseaux eau et assainissement route des Vaux Bruns, RD 905 à Plombières-les-Dijon, et au droit du Parc Technologique à Dijon
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Approbation du plan de zonage assainissement de Fontaine -lès-Dijon
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Approbation du plan de zonage assainissement de Talant
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Approbation du plan de zonage assainissement de Daix
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Approbation du plan de zonage assainissement de Chenôve
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Approbation du plan de zonage assainissement de Longvic
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Approbation du plan de zonage assainissement d'Ahuy
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_058
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Approbation du plan de zonage assainissement de Plombières-les-Dijon
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Tramway - Dijon - Rue En Vieille Fourche - Acquisition d'une parcelle de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-10-12_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Chenôve - 48 avenue Aristide Briand - Acquisition d'un appartement
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-10-12_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Chenôve - 48 avenue Aristide Briand - Acquisition de deux appartements
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-10-12_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Chenôve - 48 avenue Aristide Briand - Acquisition d'un appartement
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-10-12_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Chenôve - 48 avenue Aristide Briand - Accompagnement au relogement d'un locataire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-10-12_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Fourrière automobile - Délégation de Service Public pour l'exploitation de la fourrière automobile - Avenant n°1 à la convention de délégation et tarifs
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-10-12_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Apollinaire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-10-12_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Proposition de contrat de vente d'eau en gros pour la fourniture d'eau potable au SIEA de Fauverney
EAU ET ASSAINISSEMENT

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (101) Grand Dijon (366) Ville de Dijon (321)

Année

Effacer () 2011 (788)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (366) Conseil d'administration (101) Conseil municipal (321)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (11) [A classer] (14) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (70) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (95) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (64) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (39) 8. CULTURE ET SPORTS (12) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (14) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (7) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (7) ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ (5) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (20) COMMERCE (4) CONSEIL D’ADMINISTRATION (4) CONVENTIONS - CONTRATS (42) CULTURE (49) EAU ET ASSAINISSEMENT (58) EDUCATION (10) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (26) FINANCES (32) FINANCES - ADHÉSIONS (5) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (24) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (5) JEUNESSE (5) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (54) PATRIMOINE (22) PERSONNEL (16) RELATIONS INTERNATIONALES (5) SOLIDARITÉ (12) SPORTS (23) URBANISME (11) VOIRIE - CIRCULATION (13)

Rubrique

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