Objet : Subvention 2016 à l'association ENVIE-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat Logement - Résorption de l'habitat indigne : approbation de la convention financière pour l'année 2017 à intervenir avec l'Etat, l'Anah, le Conseil départementale de la Côte d'Or et la Caisse d'Allocations Familiales

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat Logement - ADIL de Côte d'Or - Demande de subvention complémentaire pour l'exercice 2016

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties - Approbation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties - Approbation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2016 - Valeurs de la République, citoyenneté et lutte contre les discriminations du contrat de ville - Formations

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2016 pour la plateforme VIA – Association CESAM

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2016 pour la mise en œuvre d'ateliers socio-linguistiques - Association CESAM

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Subvention 2016 pour la mise en œuvre d'ateliers socio-linguistiques - Association CESAM

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Rattachement de l'Office Public de l'Habitat (OPH) "Dijon Habitat" à la Communauté Urbaine du Grand Dijon"

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat Logement - Résorption de l'habitat indigne : approbation de la convention financière pour l'année 2017 à intervenir avec l'Etat, l'Anah, le Conseil départementale de la Côte d'Or et la Caisse d'Allocations Familiales

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Subvention 2017 à la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin dijonnais

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Convention cadre de partenariat culturel et scientifique entre la Communauté Urbaine et l'Institut national de recherches archéologiques préventives -renouvellement

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Convention cadre de partenariat culturel et scientifique entre la Communauté Urbaine et l'Institut national de recherches archéologiques préventives -renouvellement

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) : Approbation du bilan et arrêt du projet de modification du deuxième PLH communautaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) : Approbation du bilan et arrêt du projet de modification du deuxième PLH communautaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : HABITAT - Gestion des aides à la pierre pour le logement par délégation de l'Etat : Prorogation d'un an supplémentaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Office Public de l'habitat (OPH) "Grand Dijon Habitat" - Conseil d'Administration - Désignation des membres par la Communauté urbaine du Grand Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : DIJON HABITAT - Opération d'habitat adapté pour les gens du voyage située à Saint-Apollinaire : attribution d'une subvention exceptionnelle

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2017 à la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin dijonnais

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME