Objet : ANNEXES - Transferts de compétences du Département à la Métropole

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taux d'imposition pour 2019 - Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision Modificative n° 1

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Décision Modificative n° 1

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Attribution de compensation provisoire pour 2019 - Commune nouvelle de Neuilly-Crimolois

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dotation de solidarité communautaire pour 2019 - Commune nouvelle de Neuilly-Crimolois

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Représentants de la commune nouvelle de Neuilly-Crimolois et de la commune de Chevigny-Saint-Sauveur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion aux services communs proposés - Conventions à signer avec les communes adhérentes - Créations de postes - Approbation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Prise de participation de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau au capital de la Société publique locale « Aménagement de l'agglomération dijonnaise » (SPLAAD) - Modification de l'objet social de la SPLAAD

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" (SPLAAD) - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté « Parc d'activités Beauregard » - Demande de garantie d'un emprunt de 5 000 000 €

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" (SPLAAD) - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté « Parc d'activités Beauregard » - Demande de garantie d'un emprunt de 5 000 000 €

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Installation de conseillers métropolitains

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées du Grand Dijon - Représentants de la commune de Quetigny

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Modification des statuts du Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Modification des statuts du Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe- Transports-maquette BS

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 05-Crematorium-maquette BS 2022

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 06-Prest.trait.OM-maqu.BS 2022

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 07-GTA-maquette BS 2022

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES