CCAS-2010-081
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Admission de créances en non valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-082
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Renouvellement de l'adhésion du CCAS à l'UDCCAS21
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-083
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Vente de matériel réformé
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
GD2010-02-04_03
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Habitat à loyer modéré : approbation du nouveau règlement d'intervention relatif au financement des opérations de production
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_04
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Habitat à loyer modéré : garantie d'emprunt OPAC de Dijon - Réhabilitation de la Résidence Internationale Etudiante (RIE)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_05
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Parc privé ancien : approbation des nouvelles dispositions de subventions aux travaux de réhabilitation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_06
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
LOGILIA 1% Logement : approbation de la convention 2010-2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_07
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Transfert à la SPLAAD du marché subséquent n°1 de l'accord-cadre Grand Sud, par voie d'avenant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_08
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Route de Gray-avenant à la convention entre la commune de Saint Apollinaire, le Conseil général de la Côte d'Or et le Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_09
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
MDEF - Demande de subvention 2010
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_10
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Subvention 2009 à la Ville de Chenôve pour le fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-10-07_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Tramway - Occupation d'immeubles de l'Etat, attribués à titre de dotation à l'Université de Bourgogne, pour la création des deux premières lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise - Autorisation de signer une convention du superposition d'affe
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-10-07_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Tramway - Dijon - 72 avenue du Drapeau - Acquisition de droits de jouissance d'emplacements de parking
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-10-07_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Tramway - Chenôve - Allée du Mail - Acquisition de terrains
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-10-07_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Tramway - Chenôve - -1-3 rue Léon Gambetta - Acquisition d'une parcelle de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-10-07_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Tramway - Chenôve - 2 rue Nicolas Cugnot - Accompagnement au relogement d'un locataire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-10-07_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Tramway - Compétence "voirie" - Retrait de la délibération du 25 mars 2010 modifiant la définition de l'intérêt communautaire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-10-07_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Tramway - Voies Départementales à Quetigny - Convention tripartite de transfert entre le Grand Dijon, la Ville de Quetigny et le Conseil Général du Côte d'Or
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-10-07_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Voirie d'intérêt communautaire - Convention constitutive de groupement de commandes entre le Grand Dijon et la Ville de Dijon - Entretien et aménagement des voies
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-02-04_01
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Projet d'avenant n°3 - Participation financière du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME