Objet : ANNEXES - A 03-CDG-DPI-DASRI

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - A 04-CDG-Transport

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - A 05-CDG-Crematorium

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - A 06-CDG-Collecte-OM

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - A 07-CDG-traitement OM

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Objet : Grand Dijon Habitat : intégration de l’Office Public de l'Habitat (OPH) dans la société de coordination « SC AMPLITUDES » constituée entre les Offices Publics de l’Habitat Ardèche Habitat, Bourg Habitat, Mâcon Habitat et OPHEOR (office de Roanne) dans le cadre des dispositions de la loi ELAN

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CM30062021 GDH Statuts AMPLITUDES

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Eco-Habitat / Transition écologique et rénovation des logements privés : approbation du nouveau règlement d'intervention des subventions « multi-dispositifs » de Dijon métropole

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

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Objet : LOGEMENT - Elaboration du plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs

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Objet : SPLAAD – Parc d’activités Beauregard – Cession du lot n°6 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - BRG - CCCT lot 6 - IDEPRO HABITAT

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : SPLAAD – Parc d’activités Beauregard – Cession du lot n°8 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Conventiondegroupementdecommandes

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Entrée au capital de DMSE de la société ADEME INVESTISSEMENT

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Renouvellement des conventions de vente en gros d’eau et de traitement des effluents pour les collectivités extérieures à la Métropole

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Annexe convention VEG

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention de financement de travaux relatif à l'extension du réseau d'assainissement de la rue de Corton à Chevigny-Saint-Sauveur permettant le raccordement des parcelles cadastrées 171 AO 3 et 171 AO 430 (en partie)

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - CF_EU_Extension_Dijon_Chevigny

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - DQE_Plan_EU_Extension_Dijon_Chevigny

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF