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GD2009-03-26_43
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Télévision locale - Convention d'objectifs et de moyens
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-03-26_44
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Création de postes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-03-26_45
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Désignation de représentants au sein d'un organisme extérieur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-03-26_46
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Adhésion à l'Union des Professionnels du Pôle funéraire Public
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-06-25_27
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Union Nationale de la Propriété Immobilière (UNPI 21) : subvention 2009
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-06-25_28
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin dijonnais - Subvention de fonctionnement 2009
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-06-25_29
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Subvention à la SDAT au titre du CUCS/PUCS 2009
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-06-25_30
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Affaires foncières - Exercice 2008 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-06-25_31
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Actualisation des conventions d'entretien de la voirie communautaire avec les communes concernées
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-06-25_32
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Saulon-la-Chapelle
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-06-25_33
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
ZAC « Parc d'Activités de l'Est Dijonnais » - Convention de concession entre le Grand Dijon et la SPLAAD
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-06-25_34
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Suppression de la ZAC "ZAE Dijon - Saint-Apollinaire"
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Habitat à loyer modéré - Bilan annuel 2008 des tirages LGFP 2006-2008
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-06-25_20
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Habitat à loyer modéré - Lignes Globales de financement pluriannuel (LGFP) 2009-2011 : approbation des conventions avec la Caisse des Dépôts et les six opérateurs d'habitat à loyer modéré
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration d'un logement (PLUS), 115 avenue du Drapeau à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-06-25_22
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 10 logements (8 PLUS, 2 PLAi), 10 avenue Jean-Baptiste Greuze à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-06-25_23
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - NEOLIA : acquisition en VEFA de 7 logements (5 PLUS, 2 PLAi), "Les Villas Champêtres" rue Marie Curie à Quetigny
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Habitat à loyer modéré - Garantie financière : Sollicitation du Foyer dijonnais concernant un prêt énergie performance - opération "Clos de la Tour" à Bressey-sur-Tille
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-06-25_25
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat (CDAH) : Subvention 2009
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Agence d'information sur le logement (ADIL) : subvention 2009
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME