Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°21

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°22

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté de délégation du droit de préemption urbain de Dijon Métropole à l'EPFL portant sur la vente d'une propriété bâtie située 48 avenue du Mont Blanc à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté décidant de soucrire à un remboursement anticipé total auprès de la Caisse d’Epargne de Bourgogne Franche-Comtéde l’emprunt référencé AN096543, et affecté au budget annexe DPI-DASRI

Thème : Finances;Finances

Objet : Affichage de la convocation ainsi que l'ordre du jour du Conseil métropolitain du jeudi 29 septembre 2022

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté déclarant sans suite la procédure d’appel d’offres ouvert, pour la passation d’accords-cadres à bons de commande relatifs à des travaux d’entretien pour le compte de la Centrale d’achat de la métropole de Dijon, le lot n°10 : Plâtrerie – Peinture

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté déclarant sans suite la procédure d’appel d’offres, ayant pour objet « Réception broyage et renvoi vers l’UVE de Dijon Métropole des objets encombrants, déchets non recyclables et incinérables de déchetteries issus de Dijon métropole, de la Communauté de Communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges, de la Communauté de Communes Ouche et Montagne, du Syndicat Mixte d’Ordures Ménagères d’Is-sur-Tille et de la Communauté de Communes de Norge et Tille »

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté déclarant sans suite le marché passé Le marché passé dans le cadre d’une procédure issue d’un accord-cadre à marchés subséquents en marché ordinaire à prix unitaire, ayant pour objet « les travaux de d’aménagements courants sur l’espace public rue Devosge et boulevard Fauconnet »

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à la ville de Dijon, portant sur portant sur la vente des lots 3 et 4 de la copropriété située 42 rue de l'Ile à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°18

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : liste des délibérations du conseil métropolitain du jeudi 15 décembre 2022

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Affichage de la liste des délibérations du Conseil métropolitain du jeudi 29 septembre 2022

Thème : Administration générale;Administration générale

Objet : Liste des délibérations du Bureau métropolitain du mercredi 21 septembre 2022

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : plan de financement pour l'acquisition de 27 bus fonctionnant à l'hydrogène et la mise en conformité des locaux techniques destinés à les accueillir

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : convocation et ordre du jour du Conseil métropolitain du 15 décembre 2022

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : arrêté déclarant sans suite le marché ayant pour objet « Marché de maîtrise d’œuvre système de transport et d’infrastructures concernant l’augmentation de la capacité de Transport du Tramway »

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté déclarant sans suite le marché passé en procédure d’appel d’offres ouvert, ayant pour objet Exploitation du centre de tri de Dijon Métropole

Thème : Administration générale;Administration générale

Objet : Arrêté déclarant sans suite le marché ayant pour objet la souscription à un service de données juridiques en ligne pour les services mutualisés de Dijon Métropole et de la Ville de Dijon, en raison du caractère infructueux de la consultation puisque les offres reçues et analysées ont été jugées irrégulières

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté déclarant sans suite le marché ayant pour objet « CENTRALE D'ACHAT DIJON METROPOLE - Marchés à destination de DIJON METROPOLE, de la Ville de PERRIGNY-LES-DIJON, de la Ville de PLOMBIERES-LES-DIJON et de la Ville de CHENOVE – Marché d’assurance », les lots n° 1 : « Dommages aux biens et risques annexes », n° 2 : « Dommages aux biens et risques annexes » et n°3 « Flotte automobile et risques annexes »

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté déclarant sans suite le marché ayant pour objet « Centrale d’achat - prestations de nettoyage d’entretien des locaux et des vitres pour les sites de la Ville de Dijon, de Dijon Métropole et des communes » et notamment le lot n°5 : nettoyage des locaux Halles Centrales de la Ville de Dijon et lot n°7 : nettoyage des locaux, des petits sites de la Ville de Dijon, du CCAS et de Dijon Métropole

Thème : Marchés publics;Marchés publics