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ARRETE_DM_20230047_20230411
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 11/04/2023
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à la ville de Dijon, concernant la vente de la maison située 6E rue Nicolas Cugnot à Chenôve, constituant le lot 6 de la copropriété cadastrée section AN n°112 de 2 903 m² et de 1 533/10 000 èmes du lot 7 servant de voirie de la même copropriété
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230054_20230509
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 09/05/2023
Arrêté décidant de la mise à jour du PLUI HD de Dijon Métropole
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230061_20230525
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 25/05/2023
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL concernant une propriété bâtie située 139 avenue Roland Carraz à Chenôve
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230033_20230315
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 15/03/2023
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à la ville de Dijon, concernant un ensemble immobilier situé 12 chemin des Petites Roches et 13-15 boulevard de l’Université à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230012_20230113
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/01/2023
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant une propriété bâtie située 44 rue Aristide Briand à Chenôve
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230013_20230113
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/01/2023
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant une propriété bâtie située 4 rue Nicolas Cugnot à Chenôve
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230002_20230103
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 03/01/2023
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant un ensemble immobilier situé rues de la Justice et du Moulin Bernard à Chenôve
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230077_20230623
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 23/06/2023
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL concernant un terrain sur lequel est édifié un garage situé 3 rue des Vignes à Marsannay-la-Côte.
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230106_20230908
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/09/2023
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant une maison d’habitation située 114 b avenue Roland Carraz à Chenôve
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230110_20230915
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 15/09/2023
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant un ensemble immobilier situé 4 rue des Ateliers à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230111_20230925
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 25/09/2023
DECLASSEMENT DE VOIRIE METROPOLITAINE - DIJON : Ilot situé entre les rues Bénigne Joly, Jean XIII, Docteur Julie et avenue des Grésilles
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230112_20230925
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 25/09/2023
procédure de modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l'habitat et de plan de déplacements urbains dit PLUi-HD de Dijon métropole en application des dispositions des articles L.153-45 et suivants du code de l'urbanisme
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230081_20230703
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 03/07/2023
Arrêté de délégation du droit de priorité de Dijon Métropole à la SPLAAD, concernant la vente de terrains libres d’occupation et à usage de voirie situés à Longvic, cadastrés BY n°180, 207 et 208
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230088_20230713
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/07/2023
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL concernant la vente de la propriété bâtie située 14 rue de la Raffinerie à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230093_20230724
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 24/07/2023
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à la ville de Dijon, pour la vente du bâtiment à usage d'habitation comprenant 7 appartements occupés, d'une surface habitable totale de 274 m², situé 36 avenue Victor Hugo à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain