GD2011-04-21_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon - Longvic des effluents industriels de l'établissement Français du Sang Bourgogne Franche-Comté
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-04-21_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Convention entre le Conseil Général et la Communauté de l'agglomération dijonnaise pour le dévoiement du réseau d'eaux usées du collége Jean Rostand à Quetigny
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-04-21_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Alliance Dijon Natation - Attribution d'une subvention et approbation d'une convention à passer entre, la Ville de Dijon, l'Alliance Dijon Natation, l'UCPA et la Communauté d'agglomération du Grand Dijon
8. CULTURE ET SPORTS
GD2011-04-21_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Complexe Sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire - Réfection de l'éclairage des tennis couverts - Demande de subvention
8. CULTURE ET SPORTS
GD2011-04-21_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Voeu relatif à la réforme de la fiscalité locale
VOEUX
GD2011-04-21_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Mise en place de la commission visée à l'article L1414-6 du CGCT habilitée à dresser la liste des candidats admis à remettre une offre, dans le cadre du recours à un contrat de partenariat public-privé pour le financement, la conception, la fourniture et
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-04-21_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Tramway - Dijon - 30 avenue du Drapeau - Acquisition d'emplacements de stationnement et en application de la Déclaration d'Utilité Publique (DUP)
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-04-21_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Tramway - Accompagnement des commerçants et des artisans - Convention et règlement intérieur du FISAC
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-04-21_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Tramway - Demande de subvention de la Fédération des commerçants du tracé, "Désir de Tram"
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-04-21_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Longvic
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-04-21_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Convention relative à l'exploitation et la gestion du pôle d'échanges multimodal de la gare de Dijon Ville - Avenant 3
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-04-21_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Convention relative à la création d'une tarification régionale combinée Train et Bus FaciliTER DIVIA - Avenant 1
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-04-21_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
UIOM - Cession d'une chargeuse sur pneus
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2011-04-21_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Welience Santé et Technologies - Demande de subvention période 2011 - 2012
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2011-04-21_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Association de Prêt d'Honneur du Département de Côte d'Or " APH21 " - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2011-04-21_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Centre de Qualification de Dijon « Les Négociales » - Demande de subvention au titre du 22ème Challenge de négociation commerciale 2011
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2011-04-21_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Université de Bourgogne - Chaire UNESCO " Culture et Tradition du Vin " - Demande de subvention pour le programme des actions 2011
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2011-04-21_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
CREDESPO - Institut International de Recherche Politique de Civilisation - EHESS - Université internationale de Printemps - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2011-04-21_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Université de Bourgogne - Sommet international des Universités 2011 - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2011-04-21_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Commission intercommunale d'accessibilité - rapport annuel au Préfet
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC