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GD2011-10-12_063
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Approbation du zonage d'assainissement de la commune de Magny-sur-Tille avant mise en enquête publique
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_064
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de déversement et de traitement des eaux usées des communes de Magny-sur-Tille et de Bretenière dans le réseau de transport et de traitement du Syndicat Intercommunal des Eaux et Assainissement de Fauverney
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_065
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Marché de pré-collecte des déchets - Arrêté des comptes à la fin du marché 05-16
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2011-10-12_066
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Collecte des textiles et adhésion à l'éco-organisme Eco-TLC
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2011-10-12_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
LINO - Déplacement des réseaux eau et assainissement route des Vaux Bruns, RD 905 à Plombières-les-Dijon, et au droit du Parc Technologique à Dijon
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Approbation du plan de zonage assainissement de Fontaine -lès-Dijon
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Approbation du plan de zonage assainissement de Talant
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Approbation du plan de zonage assainissement de Daix
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Approbation du plan de zonage assainissement de Chenôve
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Approbation du plan de zonage assainissement de Longvic
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Approbation du plan de zonage assainissement d'Ahuy
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_058
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Approbation du plan de zonage assainissement de Plombières-les-Dijon
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Tramway - Dijon - Rue En Vieille Fourche - Acquisition d'une parcelle de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-10-12_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Chenôve - 48 avenue Aristide Briand - Acquisition d'un appartement
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-10-12_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Chenôve - 48 avenue Aristide Briand - Acquisition de deux appartements
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-10-12_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Chenôve - 48 avenue Aristide Briand - Acquisition d'un appartement
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-10-12_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Chenôve - 48 avenue Aristide Briand - Accompagnement au relogement d'un locataire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-10-12_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Fourrière automobile - Délégation de Service Public pour l'exploitation de la fourrière automobile - Avenant n°1 à la convention de délégation et tarifs
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-10-12_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Apollinaire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-10-12_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Proposition de contrat de vente d'eau en gros pour la fourniture d'eau potable au SIEA de Fauverney
EAU ET ASSAINISSEMENT