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CCAS-2012-060
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/10/2012
Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 2e et 3e trimestres 2012
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2012-061
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/10/2012
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu juin, juillet et août 2012
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2012-062
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/10/2012
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu juin, juillet et août 2012
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2012-043
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/10/2012
Décision modificative n° 2 - exercice
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-044
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/10/2012
Budget principal et budgets annexes - définition et modification des méthodes d'amortissement des immobilisations
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-045
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/10/2012
Budget principal - amortissement des subventions d'équipement versées
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-046
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/10/2012
Établissement des Tilleuls - création de la Maison des Seniors - aménagement des locaux et mise en accessibilité - définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - désignation du maître d’œuvre - demandes de subventions - demande de permis de construire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-047
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/10/2012
Service d'Actions Tutélaires Gérontologique - régularisation comptable
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-048
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/10/2012
Personnel - modalités d'avancement d'échelon des agents de la catégorie C et mise à disposition de personnel
PERSONNEL
CCAS-2012-049
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/10/2012
Centre social Fontaine d'Ouche - tarification d'ateliers « cuisine »
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2012-050
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/10/2012
Centre social Fontaine d'Ouche - tarification des activités éveil musical et chant percussion
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2012-051
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/10/2012
Centre social Fontaine d'Ouche - tarification de l'activité « Zumba »
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2012-052
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/10/2012
Centres sociaux Balzac, Bourroches et Fontaine d'Ouche - validation des conventions de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-053
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/10/2012
Plan Urgence Hivernale - mise à disposition de 2 lits au sein de la résidence sociale Viardot
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-053A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/10/2012
Convention CCAS - DDCS - ADEFO pour le plan urgence hivernal
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-054
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/10/2012
Résidence sociale Abrioux - convention de mise à disposition de locaux avec Mme Mezgueldi
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-054A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/10/2012
Convention de mise à disposition de locaux à la résidence Abrioux avec Mme Mezgueldi
CONVENTIONS - CONTRATS
GD2012-02-16_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/02/2012
Dijon - rue des Champs Loups - Constitution d'une réserve foncière - Demande d'intervention de l'Etablissement Public Foncier Local des Collectivités de Côte d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-02-16_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/02/2012
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : construction de 13 logements BBC (8 PLUS - 5 PLAi) 2 A rue Albert Gayet à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-02-16_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/02/2012
Habitat à loyer modéré : Demande de subvention PLH - ORVITIS : acquisition - amélioration de 8 logements (5 PLUS - 3 PLAi) 10 rue Joseph Tissot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (98) Grand Dijon (359) Ville de Dijon (291)

Année

Effacer () 2012 (748)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (359) Conseil d'administration (98) Conseil municipal (291)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (10) (Conventions et contrats - archives) (15) [A classer] (27) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (70) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (87) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (67) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (51) 8. CULTURE ET SPORTS (14) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (15) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (6) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (6) ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ (8) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (7) CONSEIL D’ADMINISTRATION (4) CONVENTIONS - CONTRATS (38) CULTURE (42) EAU ET ASSAINISSEMENT (48) EDUCATION (8) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (18) FINANCES (34) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (19) FINANCES - SUBVENTIONS (6) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (5) JEUNESSE (5) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (41) PATRIMOINE (16) PERSONNEL (11) SOLIDARITÉ (9) SPORTS (18) TARIFS - REDEVANCES (9) URBANISME (16) VOIRIE - CIRCULATION (7)

Rubrique

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