Objet : ANNEXES - Annexe C2 maquette financière

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Annexe C3 fiches descriptives

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Avenant 2 Convention NPNRU

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Annexe Convention consolidée avenant 2

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Annexe B Le Mail

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Révisions/actualisations des autorisations de programme [AP] et d’engagement [AE] - Créations de nouvelles autorisations de programme

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 2 -Etat AP-AE-CP

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 1 - rapport AP-AE-CP

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taux d'imposition pour 2022 : cotisation foncière des entreprises, taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères, taxe d'habitation sur les logements vacants, taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - ANNEXE - Vote des taux d'imposition 2022

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – Elections professionnelles : Création d’instances consultatives communes (Comité Social Territorial, Commissions Administratives Paritaires A, B et C et Commission Consultative Paritaire) à Dijon métropole, la Ville de Dijon et son Centre Communal d’Action Sociale / Composition et modalités de fonctionnement du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée / Modalités d’organisation technique des élections professionnelles : recours au vote électronique par internet

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – Protection sociale complémentaire

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – création d’un poste relevant du cadre d’emplois des attachés territoriaux, Responsable administratif, comptable et financier à la Direction de la Communication.

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - BP 2022 BA Transport

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - BP 2022 BA Crématorium

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - BP 2022 BA Presta-Collecte des ordures ménagères

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - BA Presta-Traitement des ordures ménagères

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - BP 2022 BA GTA

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - BP 2022 BA Eau

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - BP 2022 BA Assainissement

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES