Objet : Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Adhésions des communes de Corcelles-les-Monts et Flavignerot - Transferts du stade Gaston Gérard et de la Salle d'escalade Cime Altitude 245

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Contrat métropolitain conclu le 5 avril 2018 avec la Région Bourgogne-Franche-Comté - Avenant n°2

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Contrat métropolitain conclu le 5 avril 2018 avec la Région Bourgogne-Franche-Comté - Avenant n°2

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Rapport annuel sur l'état de la mutualisation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Rapport annuel sur l'état de la mutualisation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Révisions/actualisations des autorisations de programme [AP] et d’engagement [AE] - Créations de nouvelles autorisations de programme

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 2 -Etat AP-AE-CP

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 1 - rapport AP-AE-CP

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taux d'imposition pour 2022 : cotisation foncière des entreprises, taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères, taxe d'habitation sur les logements vacants, taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - ANNEXE - Vote des taux d'imposition 2022

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – Elections professionnelles : Création d’instances consultatives communes (Comité Social Territorial, Commissions Administratives Paritaires A, B et C et Commission Consultative Paritaire) à Dijon métropole, la Ville de Dijon et son Centre Communal d’Action Sociale / Composition et modalités de fonctionnement du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée / Modalités d’organisation technique des élections professionnelles : recours au vote électronique par internet

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – Protection sociale complémentaire

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – création d’un poste relevant du cadre d’emplois des attachés territoriaux, Responsable administratif, comptable et financier à la Direction de la Communication.

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - ELUS / Etat des indemnités perçues par les élus métropolitains au titre de leurs différents mandats

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taux d'imposition pour 2021 : cotisation foncière des entreprises, taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères, taxe d'habitation sur les logements vacants, taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget primitif 2021 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Budget primitif 2021 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget annexe des transports publics urbains - Avance remboursable - Information du conseil métropolitain sur la convention conclue avec l'Etat - Modalités de traitement budgétaire et comptable de l'avance - Subvention d'équilibre au budget annexe des transports publics urbains

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Budget annexe des transports publics urbains - Avance remboursable - Information du conseil métropolitain sur la convention conclue avec l'Etat - Modalités de traitement budgétaire et comptable de l'avance - Subvention d'équilibre au budget annexe des transports publics urbains

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création et actualisation des autorisations de programme (AP) et d'engagement (AE)

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES