Objet : Constitution des commissions de préparation des séances du Conseil Municipal

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : ANNEXES - Constitution des commissions de préparation des séances du Conseil Municipal

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale - Fixation du nombre de membres - Désignation des représentants du Conseil Municipal

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : ANNEXES - Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale - Fixation du nombre de membres - Désignation des représentants du Conseil Municipal

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Commission d'appel d'offres - Commission de délégation de service public - Désignation des membres

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : ANNEXES - Commission d'appel d'offres - Commission de délégation de service public - Désignation des membres

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Désignation des représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : ANNEXES - Désignation des représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Délégation de pouvoirs au maire à l'effet d'accomplir certains actes de gestion en vue d'en accélérer l'exécution

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Approbation du rapport du 16 janvier 2014

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Approbation du rapport du 16 janvier 2014

Thème : FINANCES

Objet : Opération d'aménagement « ZAC Quai des Carrières Blanches » - Convention d'avance de trésorerie à conclure entre la Ville et la SPLAAD dans le cadre d'une concession d'aménagement

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Opération d'aménagement « ZAC Quai des Carrières Blanches » - Convention d'avance de trésorerie à conclure entre la Ville et la SPLAAD dans le cadre d'une concession d'aménagement

Thème : FINANCES

Objet : Opération d'aménagement « Territoire Grand Sud - Écoquartier de l'Arsenal » - Convention d'avance de trésorerie à conclure entre la Ville et la SPLAAD dans le cadre d'une concession d'aménagement

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Opération d'aménagement « Territoire Grand Sud - Écoquartier de l'Arsenal » - Convention d'avance de trésorerie à conclure entre la Ville et la SPLAAD dans le cadre d'une concession d'aménagement

Thème : FINANCES

Objet : Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté Fontaine d'Ouche - Demande de garantie d'emprunt

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté Fontaine d'Ouche - Demande de garantie d'emprunt

Thème : FINANCES

Objet : Organismes divers - Attribution de subventions-Exercice 2014

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Organismes divers - Attribution de subventions-Exercice 2014

Thème : FINANCES

Objet : Prévention de la délinquance-Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - Année 2014 - Demandes de subventions

Thème : FINANCES