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CCAS2015-019A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Annexe : engagement n° 3 avec la CPAM
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-020
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social général - janvier et février 2015
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS2015-021
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social gérontologique - janvier et février 2015
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2014-023
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du Compte Administratif - exercice 2013
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-024
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du compte de gestion du trésorier municipal - exercice 2013
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-025
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Affectation des résultats - exercice 2013
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-026
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget supplémentaire - exercice 2014
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-027
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Indemnité versée au Trésorier municipal
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-028
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Acceptation du don de Monsieur Martin
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-029
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Plan de Déplacements d'Administration - nouvelle convention à passer entre le CCAS de la Ville de Dijon et la société Kéolis Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-008
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu novembre 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2010-009
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu décembre 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS2015-010
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Demandes de subventions 2015
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2015-011
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Vente aux enchères de deux véhicules du CCAS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2015-012
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Subvention Aide à la Gestion Locative Sociale
FINANCES - DIVERS
CCAS2015-012A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aide à la gestion locative (convention avec la DDCS)
FINANCES - DIVERS
CCAS2015-013
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Subvention Budget Opérationnel de Programmation 104 - Intégration et accès à la nationalité française
FINANCES - DIVERS
CCAS2015-014
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux - convention d'étude entre le CCAS et Villéo
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-014A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention d'étude avec VILLEO, relative à la résidence Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-015
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
CHRS Herriot de l'ACODEGE - mise à disposition de logements au sein des résidences sociales Abrioux et Viardot
CONVENTIONS - CONTRATS

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1804) Dijon Métropole (6950) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12372)

Année

Effacer () 2026 (1448) 2025 (3228) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1804) Conseil métropolitain (3857) Conseil municipal (7519)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2077) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2404) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2304) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1145) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (644) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (668) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (231) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (512) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (254) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (329) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (295) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (557) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (202) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (613) SPORTS (309) Tranquillité publique (317) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3900)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5929)