GD2012-12-20_50
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Fourrière automobile - Avenant n°2 à la convention de délégation
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-12-20_51
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Principe de délégation du service public d'eau potable des communes de Ahuy, Daix, Fontaine-lès-Dijon, Hauteville-lès-Dijon et Saint-Apollinaire
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-12-20_52
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Principe de délégation du service public d'assainissement des communes de Ahuy, Chenôve, Daix, Fontaine-lès-Dijon, Hauteville-lès-Dijon, Longvic, Marsannay-la-Côte, Ouges et Perrigny-lès-Dijon
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-12-20_53
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Intégration des communes de Corcelles-lès-Monts et Flavignerot au périmètre de la concession de la Ville de Dijon et Plombières-lès-Dijon - Avenant n° 11 au contrat de concession pour l'exploitation du service de production et de distribution d'eau pota
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-12-20_54
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Intégration des communes de Corcelles-lès-Monts et Flavignerot au périmètre de la concession de la Ville de Dijon et Plombières-lès-Dijon - Avenant n° 12 au contrat de concession pour l'exploitation du service de collecte et de traitement des eaux usées
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-12-20_55
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant n°8 au contrat de concession pour l'exploitation du service public de distribution et de production d'eau potable de l'Est dijonnais
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-12-20_56
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Présentation des comptes-rendus annuels 2011 des trois DSP réseaux de chaleur sur le territoire du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-12-21_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif 2007 - Budget annexe de la zone d'activités de Bretenière - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif 2007 - Budget annexe du groupe turbo-alternateur - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Attribution de compensation de la taxe professionnelle pour 2007
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dotation de solidarité communautaire pour 2007
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Décision modificative n°3
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Renouvellement de la ligne de trésorerie
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Garantie d'emprunt à la SEMAAD pour l'opération "DRASS-DDASS-ARH"
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Garantie d'emprunt à la SEMAAD pour l'opération "Pôle santé assurance maladie Grésilles"
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_072
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Maison de l'emploi et de la formation du bassin dijonnais, versement d'une subvention de fonctionnement 2007
[A classer];[A classer]
GD2009-01-22_01
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Installation d'un nouveau conseiller communautaire
[A classer];[A classer]
GD2009-01-22_02
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - demande d'ouverture d'enquêtes conjointes préalables à la déclaration d'utilité publique et à l'arrêté de cessibilité du projet de tramway de l'agglomération dijonnaise, et valant également mise en compatibilité du POS de la commune de Dijo
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-01-22_03
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Convention de co-financement pour la participation de l'Institut Fraunhöfer IML au Projet Européen « TramStore21 »
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC