DELIB_DM2018_12_20_013A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
ANNEXES - Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD », de Dijon Métropole - Arrêt de projet
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_09_27_010_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Cartographie sonore et Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) - Lancement d'une consultation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_09_27_011_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Conférence des financeurs de la Côte-d'Or - Convention entre Dijon métropole et le Conseil Départemental de la Côte-d'Or relative au financement d'actions de prévention de la perte d'autonomie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_09_27_011A_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
ANNEXES - Conférence des financeurs de la Côte-d'Or - Convention entre Dijon métropole et le Conseil Départemental de la Côte-d'Or relative au financement d'actions de prévention de la perte d'autonomie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_09_27_006_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" (SPLAAD) - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté Parc d'Activités de l'Est Dijonnais - Ecoparc Dijon Bourgogne - Demande de garantie d'un emprunt de 3 000 000 €
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_09_27_007_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Deuxième Programme Local de l'Habitat (PLH) : nouvelle prorogation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_09_27_008_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Rénovation du parc privé ancien : Approbation des dispositions modificatives pour les propriétaires-bailleurs du nouveau règlement d'intervention de Dijon métropole approuvé par délibération du 13/03/2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_09_27_008A_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
ANNEXES - Rénovation du parc privé ancien : Approbation des dispositions modificatives pour les propriétaires-bailleurs du nouveau règlement d'intervention de Dijon métropole approuvé par délibération du 13/03/2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_09_27_009_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Révision du plan d'exposition au bruit (PEB) de l'aérodrome Dijon-Longvic – Avis de Dijon Métropole sur le projet défini par arrêté préfectoral du 6 août 2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_09_27_009A_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
ANNEXES - Révision du plan d'exposition au bruit (PEB) de l'aérodrome Dijon-Longvic – Avis de Dijon Métropole sur le projet défini par arrêté préfectoral du 6 août 2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_06_28_017_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Habitat - Résorption des situations d'habitat indigne - Adoption du dispositif partenarial 2018 et de la convention financière afférente
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_06_28_017A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Habitat - Résorption des situations d'habitat indigne - Adoption du dispositif partenarial 2018 et de la convention financière afférente
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_06_28_014_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_06_28_014A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_06_28_015_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_06_28_015A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_06_28_016_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Daix - Définition des modalités de mise à disposition du dossier au public
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_06_28_016A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Daix - Définition des modalités de mise à disposition du dossier au public
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME