Objet : Modification des règles d'amortissement

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2012

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Modification de l'attribution de compensation pour 2012 - application de l'article 57 de la loi SRU

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Prise de participation de la commune de Corcelles-les-Monts au capital de la SPLAAD

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Demande d'adhésion au Grand Dijon de la commune de Flavignerot au 1er janvier 2013

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Compte Administratif 2011 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Compte de gestion 2011

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taux d'imposition pour 2012 : Cotisation Foncière des Entreprises, taxe d'habitation, taxes foncières, taxe d'enlèvement des ordures ménagères

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Composition de la Commission Intercommunale des Impôts Directs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Autorisation donnée au Président sur l'appel introduit contre le jugement n°1001764 du 29 septembre 2011 du Tribunal administratif de Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Mutualisation des services "énergie" et fonciers de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Conventions de mise à disposition réciproque de personnel

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Plan de Déplacement d'Administration au bénéfice des agents de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Evolutions - Nouvelle convention à passer entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et la société Kéolis Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Rapport sur les marchés conclus en 2011 par la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Admission en non valeur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taxe d'habitation sur les logements vacants depuis plus de cinq ans (THLV) - Instauration de la mesure sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taxe sur les surfaces commerciales - Modulation du coefficient multiplicateur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Mise à disposition, auprès de tiers publics ou privés, des fibres optiques passées sous le parcours du tramway

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Modification du contrat de l'ingénieur environnement S.M.E (système de management environnemental)

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Objet : Recrutement d'un journaliste au service communication du GRAND DIJON

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Démission de M. Laurent GRANDGUILLAUME au poste de 10ème Vice-Président du Grand Dijon

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