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GD2015-10-08_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/10/2015
FEDER AXE 5 - Candidature du Grand Dijon aux fonds structurels européens 2014-2020
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-10-08_007A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/10/2015
ANNEXES - FEDER AXE 5 - Candidature du Grand Dijon aux fonds structurels européens 2014-2020
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-10-08_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/10/2015
Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - programmation 2015/2020 : modalités de soutien financier du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-10-08_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/10/2015
Composition de la CLAVAP du Grand Dijon et représentation dans des organismes extérieurs - Mise à jour
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-10-08_009A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/10/2015
ANNEXES - Composition de la CLAVAP du Grand Dijon et représentation dans des organismes extérieurs - Mise à jour
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-10-08_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/10/2015
Adhésion de la Communauté urbaine du Grand Dijon à l'Association Grand Dijon Médiation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-10-08_003A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/10/2015
ANNEXES - Adhésion de la Communauté urbaine du Grand Dijon à l'Association Grand Dijon Médiation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-10-08_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/10/2015
Subvention 2015 au Centre Départemental d'Accès aux Droits (CDAD)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-10-08_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/10/2015
Subvention 2015 à l'UDMJC 21 pour le Grand Déj' des associations
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-10-08_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/10/2015
Subvention 2015 à la SDAT
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-10-08_006A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/10/2015
ANNEXES - Subvention 2015 à la SDAT
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_021A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Rénovation du Parc privé ancien - Règlement d'intervention du Grand Dijon : présentation des nouvelles modalités
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - SCIC HABITAT Bourgogne - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_022A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - SCIC HABITAT Bourgogne - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - SCIC HABITAT Bourgogne - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_023A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - SCIC HABITAT Bourgogne - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - ORVITIS - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_024A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - ORVITIS - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - ORVITIS - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Subvention 2015 au Pôle d'Economie Solidaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME