Objet : Habitat à loyer modéré : Réhabilitation thermique - ORVITIS - Demande de subventions au titre de la programmation 2012

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : Réhabilitation thermique - Dijon Habitat - Demande de subventions au titre de la programmation 2012

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - rue des Champs Loups - Constitution d'une réserve foncière - Demande d'intervention de l'Etablissement Public Foncier Local des Collectivités de Côte d'Or

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : construction de 13 logements BBC (8 PLUS - 5 PLAi) 2 A rue Albert Gayet à Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré : Demande de subvention PLH - ORVITIS : acquisition - amélioration de 8 logements (5 PLUS - 3 PLAi) 10 rue Joseph Tissot à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - SCIC Habitat : acquisition en VEFA de 17 logements BBC (12 PLUS - 5 PLAi) "Résidence Oriade", 27 rue Philippe Guignard à Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : construction de 22 logements BBC (15 PLUS - 7 PLAi) quartier du Clair Bois (lot 54) à Bressey-sur-Tille

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - Villéo : construction de 16 logements BBC (11 PLUS - 5 PLAi) quartier du Clair Bois (lot 53) à Bressey-sur-Tille

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - Villéo : acquisition en VEFA de 10 logements BBC (7 PLUS - 3 PLAi) "Résidence Les Pommerets", 27 rue du Quai à Longvic

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Objet : Subvention 2012 au Pôle d'Economie Solidaire

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Objet : Subvention 2012 à la Mission Locale

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Objet : Subvention Ecole de la Deuxième Chance pour l'année 2012

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Objet : Subvention 2012 à l'ADIE

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Objet : Subvention 2012 à Bourgogne Active

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Objet : Subvention 2012 à la Maison de la Justice et du Droit (MJD)

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Objet : Subvention 2012 au Centre Départemental d'Accès aux Droits (CDAD)

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Objet : Programme Local de l'Habitat (PLH) 2009-2014 - Approbation du bilan à mi-parcours

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Objet : Dijon - Logement à loyer modéré - Boulevard Henri Camp - Réalisation de deux programmes immobiliers - Cession de deux parcelles de terrain par promesses synallagmatiques de vente à la société SCIC Habitat Bourgogne

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Objet : Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Avenant n° 4 - Participation du Grand Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - Caisse des Dépôts - Lignes globales de financement pluriannuelles (LGFP) : Bilan des mises en place de prêts par les bailleurs en 2011 et perspectives 2012

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