DELIB_DM2018_11_29_014A_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Chambre de Commerce et d'Industrie de Côte-d'Or - Convention de moyens et d'objectif avec la Métropole
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_11_29_015_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Les ouvertures dominicales 2019
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_11_29_016_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°2
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2018_11_29_016A_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°2
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2018_11_29_017_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Avenants eau et assainissement - mécanismes de partage 2016-2017
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-09-28_033
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Compétence GEMAPI : nomination des délégués de Dijon Métropole au sein des syndicats de rivières, soutien technique et financier à la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise pour le portage de l'étude de préfiguration d'un EPAGE sur les 3 bassins versants
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-09-28_033A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Compétence GEMAPI : nomination des délégués de Dijon Métropole au sein des syndicats de rivières, soutien technique et financier à la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise pour le portage de l'étude de préfiguration d'un EPAGE sur les 3 bassins versants
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-09-28_034
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ÉCONOMIE CIRCULAIRE – demande de subvention URIOPSS Bourgogne Franche-Comté
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-09-28_034A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - ÉCONOMIE CIRCULAIRE – demande de subvention URIOPSS Bourgogne Franche-Comté
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-09-28_035
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Motion pour le maintien de la halte ferroviaire de Neuilly-lès-Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2022_09_29_001
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Installation d'un conseiller métropolitain
PREAMBULE
DELIB_DM2022_09_29_002
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Désignation de représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_09_29_003
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Affectation des résultats 2021 - Budget principal et budgets annexes - Délibération modificative
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_09_29_025_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Délégations du Président
DELIB_DM2018_03_30_001_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Contractualisation avec la Région Bourgogne Franche-Comté
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_03_30_001A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Contractualisation avec la Région Bourgogne Franche-Comté
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_03_30_002_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Taux d'imposition pour 2018 - Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_03_30_003_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Décision modificative n° 1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES