GD2010-12-16_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : Acquisition VEFA de 4 logements (PLUS), "Le Symphonia" 21 rue du Transvaal à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-12-16_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : Construction de 17 logements (10 PLUS, 7 PLAi), 99 rue de Marsannay à Chenôve
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-12-16_040
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Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - ORVITIS : Acquisition-amélioration de 2 logements (PLAi), 43 rue de Larrey à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-12-16_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - SCIC Habitat Bourgogne - acquisition-amélioration d'un logement (PLAi), 21 B avenue de la Concorde à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-12-16_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accueil des Gens du voyage : Adoption de la tarification 2011 pour l'ensemble des équipements communautaires
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-12-16_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Reconventionnement de la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin dijonnais pour la période 2011-2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-12-16_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc d'activités Capnord à Dijon - Approbation du bilan de clôture
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2010-12-16_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Zone La Plucharde à Bretenière - Renforcement de l'alimentation électrique
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-12-17_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif pour 2010 - Budget annexe de la zone d'activité de Bretenière - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif pour 2010 - Budget annexe du groupe turbo-alternateur - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budgets annexes de la DPI et des DASRI et du groupe turbo-alternateur - Modification des méthodes d'amortissement
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Attribution de compensation de la taxe professionnelle pour 2010
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dotation de solidarité communautaire pour 2010
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Décision modificative n° 3 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_071
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Dijon - 11 avenue de Langres - Acquisition d'une maison
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-12-17_072
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Dijon - 16 avenue de Langres - Acquisition d'une propriété
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-12-17_073
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Dijon - 31 avenue de Langres - Acquisition d'une parcelle de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-12-17_074
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Dijon - 51 avenue de Langres - Acquisition d'une maison
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC