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GD2006_123
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Zone Extension Capnord à Saint Apollinaire - Cession du lot n° 9
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006_124
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Parc Valmy à Dijon - Cession du lots n° A2
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006_125
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Parc Valmy à Dijon - Cession du lots n° B3
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006_126
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Parc d'activités Capnord à Dijon - Cession du lot n° 1a
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006_127
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Parc Excellence 2000 à Chevigny-Saint-Sauveur - Convention publique d'aménagement du 23-06-2000 - Compte de résultat prévisionnel au 31-12-05
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006_128
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Parc Excellence 2000 à Chevigny-Saint-Sauveur - Convention publique d'aménagement du 23-06-2000 - Avenant n° 6
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006_129
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Parc Valmy à Dijon - Convention publique d'aménagement du 12-04-02 - Compte de résultat prévisionnel au 31-12-05
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-12-19_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation du service public d'eau potable des communes de Ahuy, Daix, Fontaine-lès-Dijon, Hauteville-les-Dijon et Saint-Apollinaire - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2013-12-19_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation du service public d'assainissement des communes de Ahuy, Daix, Fontaine-lès-Dijon, Hauteville-lès-Dijon, Longvic, Marsannay-la-Côte, Ouges, Chenôve et Perrigny-lès-Dijon - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2013-12-19_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Communes de Bressey sur Tille et Chenôve - Convention à passer entre le Grand Dijon et la Ville de Chenôve - Demandes de subventions auprès de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse - Loi Maîtrise d'Oeuvre Publique
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2013-12-19_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Participation au Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) - Actualisation des montants de la PFAC pour l'année 2014
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2013-12-19_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de rétrocession relative aux réseaux et ouvrages d'assainissement et d'eau potable - Délégation de signature au Président du Conseil de communauté
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2013-12-19_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Présentation des comptes-rendus annuels 2012 des trois DSP réseaux de chaleur sur le territoire du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2013-12-19_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens pour la gestion de Latitude 21 - Maison de l'Environnement, de l'Architecture, du Paysage et du Cadre de Vie
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2013-12-19_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Traitement - Tarif 2014 pour la collectivité cliente Communauté de Communes Val de Norges
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2009-11-19_47
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 26 avenue du Drapeau - Accompagnement au relogement d'une locataire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-11-19_48
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 13 boulevard Henri Camp - Accompagnement au relogement d'une locataire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-11-19_49
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Amélioration de la voirie dédiée au réseau DIVIA - Attribution de fonds de concours à la Commune de dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-11-19_50
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Elaboration d'un Plan Climat Energie Territorial - Constitution d'un groupement de commandes avec les communes de Dijon et Chenôve
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2009-11-19_51
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Plan de prévention des déchets -Contractualisation avec l'ADEME pour un plan de prévention
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6560) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11783)

Année

Effacer () 2025 (3648) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3694) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2031) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2374) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2220) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1116) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (571) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (605) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (286) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3579)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5398)