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GD2013-06-27_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Ecoparc Dijon-Bourgogne - Déclaration de projet consécutive à l'enquête publique, au titre des opérations susceptibles d'affecter l'environnement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Ecopôle Valmy - Approbation du dossier de réalisation et passation d'une convention d'avance de trésorerie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Ecopôle Valmy - Approbation du programme des équipements publics
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-06-25_58
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Intermodalité - Titre connivence - Avenant à la convention avec le Conseil Général de Côte d'Or
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-06-25_027A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affaires foncières - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_028A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Affaires foncières - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Création d'une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine - Engagement de l'étude - Constitution de l'instance consultative - Définition des modalités de concertation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_029A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Création d'une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine - Engagement de l'étude - Constitution de l'instance consultative - Définition des modalités de concertation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Reprise et achèvement des procédures de révision des PLU communaux en cours
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation de la révision du PLU de Fénay
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_031A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Approbation de la révision du PLU de Fénay
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_064A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_065
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention entre le Grand Dijon et la société ERDF pour l'intégration dans l'environnement des ouvrages de distribution d'énergie électrique de la ville de Dijon 2015 et 2016
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_065A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention entre le Grand Dijon et la société ERDF pour l'intégration dans l'environnement des ouvrages de distribution d'énergie électrique de la ville de Dijon 2015 et 2016
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_066
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Syndicat d'électrification SICECO
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_067
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_067A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_068
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport annuel sur les services publics de l'eau et de l'assainissement du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-06-26_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
BGE Perspectives - Accueil de porteurs de projet et accompagnement de créateurs d'entreprises - Demande de subvention 2014
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6561) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11776)

Année

Effacer () 2025 (3642) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3694) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2031) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2374) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2220) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1116) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (571) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (605) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (286) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3572)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5392)