VD20160926-021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
Détournements par abus de confiance des caisses des horodateurs de la Ville de Dijon - Comparution à l'audience du 28 septembre 2016 devant la cour d'appel de Dijon (chambre correctionnelle)
FINANCES
VD20160926-022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2016
FINANCES
VD20160926-022A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
ANNEXES - Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2016
FINANCES
VD20160926-023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin – Renouvellement de l'adhésion au réseau des Cités de la gastronomie - Cotisation 2016
FINANCES
VD20160926-023A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
ANNEXES - Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin – Renouvellement de l'adhésion au réseau des Cités de la gastronomie - Cotisation 2016
FINANCES
VD20160926-024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
Constitution des commissions de préparation des séances du Conseil Municipal - modification
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20160926-024A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
ANNEXES - Constitution des commissions de préparation des séances du Conseil Municipal - modification
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20160926-025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
Désignation des représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20160926-025A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
ANNEXES - Désignation des représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20160926-026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
Personnel Municipal – Passation de contrats
PERSONNEL
VD20160926-026A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
ANNEXES - Personnel Municipal – Passation de contrats
PERSONNEL
VD20160926-027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
Rapport des délégations du Maire
CONSEIL MUNICIPAL
VD20160926-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
Rapport 2015 sur les services publics de l'eau et de l'assainissement de la Ville de Dijon
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20160926-008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
ANNEXES - Rapport 2015 sur les services publics de l'eau et de l'assainissement de la Ville de Dijon
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20160926-009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
Jardin des Sciences – Exposition « Herbivores » - Partenariat entre la Ville et la Société de Minéralogie et de Paléontologie de Dijon – Convention
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20160926-009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
ANNEXES - Jardin des Sciences – Exposition « Herbivores » - Partenariat entre la Ville et la Société de Minéralogie et de Paléontologie de Dijon – Convention
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20160926-010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
Renouvellement du Projet éducatif de territoire (PEDT)
EDUCATION
VD20160926-011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
Actions périscolaires – renouvellement de la convention avec l'union sportive de l'enseignement du premier degré de Côte d'Or (USEP 21)
EDUCATION
VD20160926-011A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
ANNEXES - Actions périscolaires – renouvellement de la convention avec l'union sportive de l'enseignement du premier degré de Côte d'Or (USEP 21)
EDUCATION
VD20160926-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
Création d'un 4ème relais assistantes maternelles – Convention d'objectifs et de financement avec la CAF – demande de subvention
PETITE ENFANCE