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CCAS2017-062
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Temps de travail des agents des services du CCAS de la Ville de Dijon
PERSONNEL
CCAS2017-063
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission de créances en non-valeur - exercice 2017
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-064
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Transfert de gestion du centre social Balzac à la Fédération Française des MJC
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2017-064A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention relative au transfert de gestion du centre social Balzac à la Fédération Française des MJC à compter du 1/01/2018
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2017-065
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Cession à titre gratuit de véhicules du CCAS à la Fédération Française des MJC
FINANCES - DIVERS
CCAS2017-066
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Elements du patrimoine du centre social Balzac à réformer
FINANCES - DIVERS
CCAS2017-067
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Mise à disposition d'éléments du patrimoine du centre social Balzac à la Ville de Dijon
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2017-068
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Maison Phare : avenant n° 1 à la convention avec la Fédération Française des MJC
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-068A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n° 1 à la convention avec la Fédération Française des MJC relative à la gestion de la "Maison Phare"
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-069
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget primitif - exercice 2018
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-070
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Abrioux - convention avec ADOMA pour la mise à disposition de chambres
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_29
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Schéma de mutualisation métropolitain 2021-2026-avenant n°1 à la convention de mise en place des services communs Dijon Métropole et Ville de Dijon et CCAS-participation financière
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_29A
Rapport | | CCAS de Dijon | Publié le
Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-084A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n° 3 à la convention entre le CCAS et le Conseil Général pour les bénéficiaires du RSA
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-085
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social général - compte rendu octobre 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2009-086
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social gérontologique - compte rendu novembre 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2009-087
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Dispositif de déneigement
AFFAIRES DIVERSES
CCAS-2009-088
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Tarification de chambres mises à disposition des familles des résidents de l'EHPAD Bégonias
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2008-001
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Demande de subvention UNIDOM 21
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2008-002
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation d'attribution du Conseil d'Administration au Président ou au Vice-Président : compte-rendu du 4ème trimestre 2007
CONSEIL D’ADMINISTRATION

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6403) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11685)

Année

Effacer () 2025 (3392) 2024 (3451) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (603) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3470)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5281)