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CCAS-2008-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu février et mars 2008
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2008-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu février et mars 2008
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2008-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Micro-crédit social
AFFAIRES DIVERSES
CCAS-2008-034
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Désignation des représentants du CCAS au sein des instances locales
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2009-078
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Radio Dijon Campus - convention de partenariat
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-078A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec Radio Dijon Campus pour l'animation d'une émission « De mon temps »
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-043
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Décision modificative n° 2 - exercice
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-044
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget principal et budgets annexes - définition et modification des méthodes d'amortissement des immobilisations
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-045
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget principal - amortissement des subventions d'équipement versées
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-046
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Établissement des Tilleuls - création de la Maison des Seniors - aménagement des locaux et mise en accessibilité - définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - désignation du maître d’œuvre - demandes de subventions - demande de permis de construire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-047
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Service d'Actions Tutélaires Gérontologique - régularisation comptable
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-048
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Personnel - modalités d'avancement d'échelon des agents de la catégorie C et mise à disposition de personnel
PERSONNEL
CCAS-2012-049
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social Fontaine d'Ouche - tarification d'ateliers « cuisine »
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2012-050
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social Fontaine d'Ouche - tarification des activités éveil musical et chant percussion
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2012-051
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social Fontaine d'Ouche - tarification de l'activité « Zumba »
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2012-052
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centres sociaux Balzac, Bourroches et Fontaine d'Ouche - validation des conventions de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-053
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Plan Urgence Hivernale - mise à disposition de 2 lits au sein de la résidence sociale Viardot
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-053A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention CCAS - DDCS - ADEFO pour le plan urgence hivernal
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-054
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence sociale Abrioux - convention de mise à disposition de locaux avec Mme Mezgueldi
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-054A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de mise à disposition de locaux à la résidence Abrioux avec Mme Mezgueldi
CONVENTIONS - CONTRATS

Collectivité

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Année

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Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (603) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3544)

Rubrique

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