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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Equipement en mobilier des groupes scolaires - Année 2010 - Lancement de la consultation - Signature des marchés
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Soutien de la Ville à des athlètes dijonnais - Année 2009 - Contrats de partenariat
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Circuit automobile de Dijon-Prenois - Contrats de bail et de concession - Convention à passer entre la Ville, la commune de Prenois, l'association du stade automobile Dijon-Prenois et la société d'exploitation du circuit automobile Dijon-Prenois
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
« Ferme creuse » - Extension de l'utilisation des locaux à la restauration scolaire - Convention passée entre la Ville et le Cercle Laïque Dijonnais - Avenant n°1
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée de septembre 2009
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Imposition directe locale - Fixation du taux des trois taxes applicables en 2009
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Plan de relance de l'économie - Fonds de Compensation de la Taxe sur la Valeur Ajoutée - Versement anticipé au titre des dépenses réalisées en 2008 - Convention à passer entre la Ville et l'Etat
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Commande publique - Incidence de la modification des seuils règlementaires des marchés publics sur l'organisation administrative interne de la commande publique - Création d'une commission consultative des marchés de travaux à procédure adaptée
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Elaboration d'un éco-PLU - Révision du Plan d'Occupation des Sols - Deuxième phase - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise - Déclaration d'Utilité Publique (DUP) et mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols (POS) de Dijon - Zone d'Aménagement Concerté "La Toison d'Or" - Inscription d'un emplacement réservé - Avis du Conseil Municipal
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Opération de Rénovation Urbaine du quartier de la Fontaine d'Ouche - Restructuration du coeur de quartier - Création de la Zone d'Aménagement Concerté
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Patrimoine mondial de l'Unesco - Association pour le classement des vignobles des Côtes de Nuits et Beaune, des villes de Dijon et Beaune - Changement de dénomination - Représentation de la Ville
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Agenda 21 de la culture - Adhésion de la Ville
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
« Dijon vu par » - Edition 2009 - Choix des artistes - Contrats à passer entre la Ville, les artistes et l'association pour la réalisation de l'exposition et entre la Ville et chaque artiste pour le dépôt des tirages des oeuvres et d'un cd-rom à la bibliothèque municipale - Tarifs des cartes postales et du catalogue
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Port du Canal - Accueil d'un « bistrot culturel flottant » - Modification de l'article 2 du règlement intérieur du port de plaisance
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Manifestations culturelles - Cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Contrat de cession-type
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Espaces verts - Démarche « zéro pesticide » initiée par la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Acquisition de matériel de désherbage alternatif - Demandes de subventions
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Lac Kir - Diagnostic écologique - Profil de plage - Demande de subvention
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Programme de Rénovation Urbaine du quartier de la Fontaine d'Ouche - Opération « Quai des carrières blanches » - Dévolution par la Ville d'une concession d'aménagement sous la forme d'une convention de prestations intégrées à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD)
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2009
Opération « Territoire Grand Est » - Dévolution par la Ville d'une concession d'aménagement sous la forme d'une convention de prestations intégrées à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD)
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE