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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Bassin de l'Ouche et de ses affluents - Elaboration d'un Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) - Avis du Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Fourniture de produits de marquage routier et de panneaux de police - Mise en appel d'offres
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Compte de gestion unique et compte financier de l'exercice 2005 - Information du Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Union Luso Française Européenne Dijon - Construction de la maison du Sud, avenue de Stalingrad - Attribution d'une subvention
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Délégation de pouvoirs au Maire à l'effet d'accomplir certains actes en vue d'en accélérer l'exécution - Gestion de la trésorerie de la Ville
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Dotation de Solidarité Urbaine - Exercice 2005 - Rapport d'exécution
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Personnel municipal - Nouveau restaurant d'entreprise - Reprise en gestion directe par la Ville - Suivi budgétaire et comptable
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure - Retrait de la Communauté de Communes de la Vallée de l'Ouche
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Edition d'un ouvrage consacré à la ville de Dijon - Marché à passer entre la Ville et la société Cercle d'Art
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Téléphonie - Fourniture, installation et maintenance d'une nouvelle architecture téléphonique - Dialogue compétitif - Signature du marché
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Gestion des bases de données informatiques de la Ville - Maintenance des logiciels - Marché négocié à passer entre la Ville et la société Oracle
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Etat civil - Maintenance des logiciels - Marché négocié à passer entre la Ville et la société Arpège
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Activités liées à l'enfance et à la jeunesse - Développement du logiciel de gestion et de facturation - Marché négocié à passer entre la Ville et la société Sigec
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Centre Communal d'Action Sociale - Mise à disposition de moyens et de services de la Ville - Convention
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Groupement régional de santé publique - Adhésion et représentation de la Ville
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Association Sentiers - Combes dijonnaises - Organisation d'un chantier d'insertion pour la mise en valeur d'édifices ruraux - Demande de participation du Département de la Côte d'Or au financement de l'opération dans le cadre du plan « patrimoine insertion » - Année 2007
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Petite enfance - Crèches Jean-Jaurès - Convention passée entre la Ville et l'association Confédération Syndicale des Familles le 5 août 1994 - Subvention 2006 pour quarante-six places - Avenant n°13
SOLIDARITÉ