Objet : Résidence Abrioux-Convention pour le versement de l'Aide à la Gestion Locative Sociale (AGLS)

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Résidence Abrioux-Convention pour le versement de l'Allocation de Logement Temporaire (ALT)

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Résidence Abrioux-Convention ALT, DDETS

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Résidence Abrioux-modifications du contrat de résidence et du règlement de fonctionnement

Thème : FONCTIONNEMENT DES SERVICES

Objet : Annexe convention de partenariat avec les PEP CBFC pour la mise en oeuvre du Programme de Réussite Educative (2024-2026)

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Approbation du procès-verbal du conseil d'administration du 3 juillet 2024

Thème : CONSEIL D’ADMINISTRATION

Objet : Rapport d'activité 2023 du Centre Communal d'Action Sociale

Thème : FONCTIONNEMENT DES SERVICES

Objet : Rapport d'activité du CCAS - 2023

Thème : CONSEIL D’ADMINISTRATION

Objet : RH - autorisation de recrutement d'un agent contractuel dans les conditions des art. L.332-8 et L.332-9 du code de la fonction publique au centre de jour les Marronniers

Thème : PERSONNEL

Objet : Finances - décision modificative n°1 - exercice 2024

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Finances - budget principal et budget annexe - ajout d'un élément de patrimoine et sa durée d'amortissement

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Annexe - méthode d'amortissement des immobilisations

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Attribution de subventions aux associations - exercice 2024

Thème : FINANCES - SUBVENTIONS

Objet : Résidence Abrioux - tarification des meubles, fournitures et prestations aux résidents - nouvelle grille tarifaire 2024

Thème : FONCTIONNEMENT DES SERVICES

Objet : Annexe - nouvelle grille tarifaire à la résidence Abrioux

Thème : FONCTIONNEMENT DES SERVICES

Objet : Conventions de partenariat avec la CPAM de Côte d'Or et Dijon Métropole pour l'utilisation des données des publics accompagnés

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Annexe - convention de partenariat avec la CPAM et Dijon Métropole pour l'accès aux droits et aux soins

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Annexe - convention de partenariat avec la CPAM et Dijon Métropole pour l'utilisation du portail extranet "Espace Partenaires"

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention de partenariat avec l'association Aider et Agir - interventions dans les Points d'Accès aux Droits CCAS Métropole

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Annexe - convention de partenariat avec l'association Aider et Agir - interventions dans les Points d'Accès aux Droits CCAS Métropole

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS