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DELIB_VD2021_03_22_022_20210322.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 22/03/2021
Direction des Musées - Convention-cadre de partenariat à conclure entre la Ville et l'Institut National d'Histoire de l'Art
CULTURE
DELIB_VD2021_03_22_022A_20210322.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 22/03/2021
Direction des Musées - Convention-cadre de partenariat à conclure entre la Ville et l'Institut National d'Histoire de l'Art
CULTURE
DELIB_VD2021_03_22_023_20210322.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 22/03/2021
Direction des Musées - Acquisitions d’œuvres - Demandes de subventions
CULTURE
DELIB_VD2021_03_22_023A_20210322.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 22/03/2021
Direction des Musées - Acquisitions d’œuvres - Demandes de subventions
CULTURE
DELIB_VD2021_03_22_024_20210322.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 22/03/2021
Direction des Musées - Direction des Musées - Exposition  À la mode, l'art de paraître au XVIIIe siècle - Convention de partenariat et convention constitutive d'un groupement de commandes à conclure entre la Ville et Nantes Métropole - Demande de subventions
CULTURE
DELIB_VD2021_03_22_024A_20210322.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 22/03/2021
Direction des Musées - Direction des Musées - Exposition  À la mode, l'art de paraître au XVIIIe siècle - Convention de partenariat et convention constitutive d'un groupement de commandes à conclure entre la Ville et Nantes Métropole - Demande de subventions
CULTURE
DELIB_VD2021_03_22_025_20210322.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 22/03/2021
Fragments d'une histoire / archéologie dijonnaise - Convention de partenariat à conclure entre la Ville, la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne-Franche-Comté et l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives
CULTURE
DELIB_VD2021_03_22_025A_20210322.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 22/03/2021
Fragments d'une histoire / archéologie dijonnaise - Convention de partenariat à conclure entre la Ville, la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne-Franche-Comté et l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives
CULTURE
DELIB_VD2021_03_22_026_20210322.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 22/03/2021
Centre d'interprétation de l'architecture et du patrimoine - Acquisition sous la forme d'une vente en l'état futur d'achèvement - Travaux modificatifs
CULTURE
CCAS-2021_28
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/10/2021
Tarification des actions collectives dans le cadre de la nouvelle dynamique d'accompagnement social
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-021_24A
Rapport | | CCAS de Dijon | Publié le 07/10/2021
Rapport du Comité Technique de la Ville de Dijon sur le schéma de mutualisation métropolitain
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_24
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/10/2021
Schéma de mutualisation métropolitain - convention de mise en place des services communs conclue entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon et le CCAS
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_24B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 07/10/2021
Convention de mise en place des services communs entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon et le CCAS
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_24C
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 07/10/2021
Annexe 1 à la convention de mise en place services communs- composition des services - fiches impacts
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_24D
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 07/10/2021
Annexe 2 à la convention de mise en place des services communs - schéma de mutualisation
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_25
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/10/2021
Décision modificative n°1 - exercice 2021
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2021_25A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 07/10/2021
Annexe décision modificative n°1 - exercice 2021
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_26
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/10/2021
Aides facultatives - secteurs sociaux général et gérontologique -compte rendu des mois de janvier à juin 2021
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2021_27
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/10/2021
Résidence Abrioux - subvention d'Aide à la Gestion Locative (AGLS)
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_27A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 07/10/2021
Résidence Abrioux - Convention pour le versement de la subvention d'Aide à la Gestion Locative (AGLS) par la Direction Départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
CONVENTIONS - CONTRATS