Objet : Transfert du réseau routier national dans la voirie métropolitaine - Mise à disposition transitoire des services de l'Etat - Convention entre Dijon métropole et l'Etat

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Projet convention gestion transitoire RRN transfert DIRCE

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Transfert des routes nationales dans la voirie métropolitaine - Modalités temporaires de gestion des actuelles RN 274 et A 38 - Convention entre Dijon métropole et le CD 21

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Projet convention transfert gestion A 38 et RN 274

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Transfert du réseau routier national dans la voirie métropolitaine - Dénomination de voie

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Transfert du réseau routier national dans la voirie métropolitaine - Supervision du tunnel de la Lino par le PC OSIRIS - Convention entre Dijon métropole, le CD73 et l’Etat

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - PC Osiris DIRCE CD73

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Mise en accessibilité d'arrêts de bus - Demandes de subventions

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Convention avec l'ANTAI - Renouvellement

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Convention-2024-2026 ANTAI

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Réseaux de télécommunication - Convention entre Enedis et Dijon métropole pour l'installation de lignes de télécommunication sur des poteaux électriques

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Projet de convention

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Dijon - Quai Etienne Bernard - Désaffectation et déclassement d'une emprise du domaine public métropolitain - Echanges d'emprises foncières avec la Ville de Dijon

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - CADASTRE

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Versement d’une cotisation exceptionnelle à l’association  TGV Trans Europe Rhin-Rhône Méditerranée 

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Convention de transfert d'ouvrage - Lotissement "Les Courbes Royes" à Saint-Apollinaire.

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - 02-Programme et plans

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - 02-Projet convention

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Ouges - ZAC "Parc d'activités Beauregard" - Désaffectation et déclassement du domaine public métropolitain d'une voie - Engagement des formalités administratives préalables

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - 01-Ouges chemin prenant route de Seurre BM

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