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VD2014-09-29_044A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Règlement intérieur du Conseil municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-09-29_045
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Composition du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD)
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-09-29_046
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Représentation dans divers organismes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-09-29_047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Kiosques installés sur le tracé du tramway - Réexamen de la redevance d'occupation du domaine public due par la SAS Kiosque République
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-09-29_048
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Modifications statutaires - Transformation de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon en Communauté urbaine
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-09-29_049
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Protection sociale complémentaire des agents de la Ville de Dijon et du CCAS - Risque prévoyance - Mise en place d'une participation de l'employeur
PERSONNEL
VD2014-09-29_050
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Convention avec l'Éducation nationale pour accès des agents à l'Entreprise d'Entraînement Pédagogique
PERSONNEL
VD2014-09-29_050A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Convention avec l'Éducation nationale pour accès des agents à l'Entreprise d'Entraînement Pédagogique
PERSONNEL
VD2014-09-29_051
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Personnel municipal - Passation de contrat
PERSONNEL
VD2014-09-29_051A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Personnel municipal - Passation de contrat
PERSONNEL
VD2014-09-29_052
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Personnel municipal - Convention mise à disposition
PERSONNEL
VD2014-09-29_053
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Délégation d'attribution du conseil municipal au Maire
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-01-27_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
Service public des congrès, foires et expositions - Convention de délégation du 29 décembre 2010 - Avenant n°1
FINANCES
VD2014-01-27_030A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
ANNEXES -   Service public des congrès, foires et expositions - Convention de délégation du 29 décembre 2010 - Avenant n°1
FINANCES
VD2014-01-27_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
Association du Parc des Expositions et des Congrès - Travaux de rénovation et d'aménagement du parc - Demande de garantie d'emprunt - Annulation de la délibération du 27 juin 2011
FINANCES
VD2014-01-27_031A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
ANNEXES - Association du Parc des Expositions et des Congrès - Travaux de rénovation et d'aménagement du parc - Demande de garantie d'emprunt - Annulation de la délibération du 27 juin 2011
FINANCES
VD2014-01-27_032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
Mutualisation des services « Documentation » de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel
PERSONNEL
VD2014-01-27_032A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
ANNEXES - Mutualisation des services « Documentation » de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel
PERSONNEL
VD2014-01-27_033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
Personnel municipal - Passation de contrat
PERSONNEL
VD2014-01-27_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
Centenaire de la guerre de 1914-1918 - Programme des manifestations culturelles à Dijon - Demandes de subventions
SOLIDARITÉ

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (123) Grand Dijon (330) Ville de Dijon (446)

Année

Effacer () 2014 (899)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (330) Conseil d'administration (123) Conseil municipal (446)

Thème

Effacer () [A classer] (12) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (58) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (116) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (49) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (22) 8. CULTURE ET SPORTS (19) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (23) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (5) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (5) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (25) COMMERCE (14) CONSEIL D’ADMINISTRATION (16) CONSEIL MUNICIPAL (25) CONVENTIONS - CONTRATS (50) CULTURE (46) EAU ET ASSAINISSEMENT (14) EDUCATION (23) ENERGIE - ENVIRONNEMENT (16) ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (15) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (25) FINANCES (73) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (16) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (13) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (53) PATRIMOINE (23) PERSONNEL (27) PETITE ENFANCE (13) RELATIONS INTERNATIONALES (10) SOLIDARITÉ (16) SPORTS (26) URBANISME (25) VOIRIE - CIRCULATION (8)

Rubrique

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