GD2006-06-29_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Modification de l'attribution de compensation - Application de l'article 57 de la loi SRU
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Admissions en non-valeur
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GD2006-06-29_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Abattement de la taxe professionnelle en faveur des diffuseurs de presse
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Crématorium - Rapport du délégataire pour 2005
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Entretien des espaces verts - Lancement d'un appel d'offres
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GD2006-10-12_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2006
Application de l'article 57 de la loi SRU - Modification de l'attribution de compensation de Fontaine-les-Dijon
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2006
Avenant n°1 au groupement de commandes e-bourgogne
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GD2006-10-12_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2006
Journal "Le Grand Dijon" - Lancement d'un appel d'offres
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2006
Maintenance électrique des bâtiments - Lancement d'un appel d'offres
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2006
Complexe funéraire - Stands des fleuristes pour la Toussaint et les Rameaux - Redevance d'occupation du domaine public
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2006
Xèmes Rencontres de la Démocratie Locale - Demande de subvention
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2006
EPFL - Elections de délégués
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2006
Syndicat Mixte du SCOT du Dijonnais - Elections de délégués
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2006
ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES - Vote du taux de taxe professionnelle pour 2006
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006_94
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2006
ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES - Marchés Publics - Rapport sur les marchés conclus en 2005 par la Communauté de l'agglomération Dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2006
ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES - Radio Shalom Dijon - Demande de subvention
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2006
ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES - Complexe funéraire - Extension du crématorium - Déclaration de projet
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2006
ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES - Ressources Humaines - Création de poste
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GD2006-10-12_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2006
Décision modificative n°1 - Budget principal
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GD2006-10-12_060
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2006
Mise à disposition d'un agent auprès de l'Université de Bourgogne
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