Objet : Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie - Site Montmuzard - Bail emphytéotique - Extension de l'assiette foncière - Avenant 1

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie. Attribution des marchés de travaux pour les lots 4, 6, 7, 8, 9,10, 11, 12, 13, 14, 15 et 16.

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie - Validation des besoins et du dispositif d'appel d'offres pour les lots 02, 03 et 05.

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Transports en commun - Adhésion d'une nouvelle commune - Extension du périmètre des transports urbains - Assujettissement au versement transport

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Stade d'athlétisme - Energies Renouvelables - Demande de subvention au titre du PREMED et du FEDER pour l'installation d'un dispositif de production de l'eau chaude sanitaire par capteurs solaires.

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Usine d'incinération - Réalisation d'une unité de traitement de DASRI - Déclaration d'intérêt général de l'opération projetée

Thème : QUESTIONS DIVERSES

Objet : Bilan de fin du Contrat de ville et de l'année 2006 - Elaboration du Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Contrat d'agglomération - Avenant au Contrat d'agglomération signé le 12 avril 2002

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention relative au fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Demande d'une subvention d'investissement dans le cadre de la mise en oeuvre de la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi du dijonnnais

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Redevance spéciale "gros producteurs" - actualisation des tarifs pour l'année 2007

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Collecte et traitement des déchets - UIOM - actualisation des tarifs de l'installation pour 2007

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Collecte et traitement des déchets - centre d'enfouissement technique - actualisation des tarifs de l'installation pour 2007

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Collecte et tri des déchets - autorisation d'accès aux déchetteries du SMICTOM de la Plaine Dijonnaise - renouvellement de la convention

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : "Extension Capnord" à Saint Apollinaire - Cession du lot n° 4

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : "Extension Capnord" à Saint Apollinaire - Cession du lot n° 1

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ZAE DE LONGVIC - 1ère tranche opérationnelle de requalification - Lancement d'un appel d'offres pour l'exécution des travaux

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ZAE LONGVIC - Aménagement d'une voie nouvelle à proximité du Boulevard Eiffel - Lancement d'un appel d'offres pour l'exécution de travaux

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ZAE CAP NORD - réaménagement du carrefourdes rues de Bastogne et de la Redoute - Lancement d'un appel d'offres pour l'exécution des travaux

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Mission économique CGPME à Rabat (Maroc) - Soutien financier

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES