Objet : ANNEXES - ANNEXE 4 - DETAIL PRIX FORFAITAIRES

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Gestion et exploitation du mobilier urbain – Approbation du choix du concessionnaire

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Objet : Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet

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Objet : ANNEXES - Annexe 1 RAPPORT PREFET 2022

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Objet : Modernisation de l’Usine de Valorisation Énergétique (UVE)

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Programme européen « Villes pilotes » - signature de conventions

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Objet : ANNEXES - FAASST Dijon Consortium Agreement final

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Objet : ANNEXES - FAASST Convention reversement EUROPTIMUM

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Objet : ANNEXES - FAASST Convention de reversement EIFER

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Objet : ANNEXES - FAASST Convention de reversement EDF

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Objet : ANNEXES - DIJON FINAL NZC PCP Award agreement 2306

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Objet : Lancement d’un Appel à Manifestation Intérêt pour la création d’une SEM Energies

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Objet : Délégation de Service Public relative à l'exploitation du service public d'eau potable du secteur de l'est dijonnais - Approbation du choix de l’attributaire du contrat

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Objet : Convention technique et financière relative à l’animation du Programme d’Actions de Prévention des inondations (PAPI) Tille – Vouge - Ouche

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Conv. cofinancement animation PAPI TVO

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Objet : Energie - Audit flash réalisé par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne-Franche-Comté - Rapport d'observations définitives - Information du Conseil Métropolitain

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Rapport CRC audit flash Energie

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Schéma de mutualisation - Services communs - Nouvelles adhésions - Rapport de la commission locale des charges transférées du 2 juin 2023 - Participations financières des communes membres au financement - Dispositifs contractuels - Approbation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Neuilly Crimolois Avenant 1 communs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Quetigny ccas Avenant 1 Services communs

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