GD2010-03-25_57
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Rapport sur les marchés publics conclus en 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-06-24_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Budget supplémentaire 2010 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-06-24_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-06-24_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Modification de l'attribution de compensation - Article 57 de la loi SRU
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-06-24_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-06-24_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Prise de participation des communes d'Ouges et de Longvic au capital de la SPLAAD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-06-24_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-06-24_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Création, exécution graphique et organisation évènementielle - Appel d'offre
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-06-24_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Convention avec l'Etat pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-03-25_49
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Modification des compétences du Grand Dijon - Adoption d'une compétence "énergie"
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-03-25_50
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Délégation de compétence du Conseil au Président - Compléments - Délégations communautaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-03-25_51
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Financement du tramway - Signature d'un contrat de prêt avec la Banque Européenne d'Investissement
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-03-25_52
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Réforme de la taxe professionnelle - Compensation-relais 2010 - Vote du taux relais de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) pour 2010
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-03-25_53
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Vote du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2010
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-03-25_54
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Mutualisation des directions des systèmes d'information et de télécommunication de la Ville de Dijon et de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon - Convention de mise à disposition réciproque de personnel
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-03-25_55
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Mutualisation des directions des systèmes d'information et de télécommunication de la Ville de Dijon et de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon - suppression du poste de Directeur des systèmes d'information du Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-03-25_56
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Accord-cadre pour l'acquisition de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage informatique - Constitution d'un groupement de commandes entre le Grand Dijon et la Ville de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-06-24_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Compte administratif 2009 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-06-24_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Compte de gestion 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-06-24_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Affectation des résultats 2009 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES