GD2007-06-28_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
4ème Rencontres Nationales des SCOT 19 et 20 Septembre 2007 - Demande de subvention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Recrutement de personnel saisonnier à l'UIOM pour le mois d'août 2007
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Création d'un poste d'adjoint administratif
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Compte de Gestion 2006 du budget principal et des budgets annexes présenté par Madame le Trésorier de la Communauté de l'Agglomération dijonnaise.
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Affectation des résultats de l'exercice 2006
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Budget supplémentaire 2007 - Budget principal et budgets annexes
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Admissions en non valeur
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Modification de l'attribution de compensation - Application de l'article 57 de la loi SRU
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Patrimoine - Nettoyage des locaux de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - lancement d'un appel d'offres.
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GD2007-06-28_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Convention d'affermage de l'exploitation du crématorium - Avenant n°1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-09-29_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Désignation des membres de la commission de délégation de service public
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GD2016-09-29_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Désignation des représentants du Grand Dijon au sein d'organismes extérieurs
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GD2016-09-29_004A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
ANNEXES - Désignation des représentants du Grand Dijon au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-09-29_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Institution d'une taxe de séjour communautaire à compter du 1er janvier 2017 - Tarifs et règlement d‘application de la taxe de séjour
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GD2016-09-29_005A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
ANNEXES - Institution d'une taxe de séjour communautaire à compter du 1er janvier 2017 - Tarifs et règlement d‘application de la taxe de séjour
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GD2016-09-29_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Institution de la taxe locale sur la consommation finale d'électricité - Définition du coefficient multiplicateur applicable à la part perçue par le Grand Dijon
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GD2016-09-29_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Complexe funéraire - Projet de rénovation du Crématorium de Dijon - Procédure d'autorisation - Enquête publique
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GD2007-03-29_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/03/2007
Décision modificative n° 1
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GD2007-03-29_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/03/2007
Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de modification du hall existant du crématorium
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