Objet : Subvention 2023 relative au fonctionnement de la Maison de Justice et du Droit de la Côte-d'Or

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Concilier l'Economique et le Social et Aider aux Mutations (CESAM) – Avenant N°1 - Convention d'objectifs et de moyens pluriannuelle à conclure pour les années 2023 à 2025

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - avenant 1 - Convention d'objectifs et de moyens pluriannuelle- cesam

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Objet : Subvention 2023 pour le développement de la plateforme de mobilité

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Objet : ANNEXES - CONV CREATIV PFM 2023

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Objet : Convention d’appui à la lutte contre la pauvreté 2023 – Subvention relative à la de prévention spécialisée organisée par l’association Médiation et Prévention Dijon Métropole

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Objet : ANNEXES - Avenant 1 CPOM Dijon métropole / MPDM

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Objet : ANNEXES - CPOM 2022 - 2023 MPDM / Dijon métropole

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Objet : ANNEXES - Convention lutte contre la pauvreté 2023 Etat / Dijon métropole

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Objet : Dijon - Propriétés 12-18 rue Sully - Campus « Vatel Academy » - Cession par promesse synallagmatique de vente à « OCEANIS Promotion »

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Objet : ANNEXES - plan

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Objet : ANNEXES - rapport Domaine

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Objet : ANNEXES - Promesse de vente

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Objet : Approbation de la liste des nouveaux actionnaires de la SPL "Agence Economique Régionale de Bourgogne-Franche-Comté" (AER BFC)

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Objet : Fonds Régional pour l’Innovation (FRI) – Convention de partenariat avec Bpifrance Financement

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Objet : ANNEXES - Convention BPI

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Objet : Versement d’une cotisation exceptionnelle à l’association « TGV Trans Europe Rhin-Rhône Méditerranée » afin de réaliser une étude d’opportunité pour un projet Interreg VI A France-Suisse, portant sur le renforcement des échanges sur l’axe ferroviaire Dijon / Besançon – Lausanne

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Objet : Office de Tourisme de Dijon Métropole - Modification des statuts de l’EPIC « Office de Tourisme Dijon Métropole » en lien avec la création du Bureau des Congrès

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Objet : ANNEXES - Statuts EPIC OT Dijon métropole Modifiés

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Objet : Signature de la Stratégie pour l’Insertion et l’Emploi Côte d’Or (SIECO)

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