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DELIB_DM2022_04_14_009_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
ANNEXES - Annexe C2 maquette financière
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
ANNEXES - Annexe C3 fiches descriptives
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
ANNEXES - Avenant 2 Convention NPNRU
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
ANNEXES - Annexe Convention consolidée avenant 2
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
ANNEXES - Annexe B Le Mail
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_04_14_003
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
Révisions/actualisations des autorisations de programme [AP] et d’engagement [AE] - Créations de nouvelles autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
ANNEXES - Annexe 2 -Etat AP-AE-CP
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
ANNEXES - Annexe 1 - rapport AP-AE-CP
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_04_14_004
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
Taux d'imposition pour 2022 : cotisation foncière des entreprises, taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères, taxe d'habitation sur les logements vacants, taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_04_14_004_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
ANNEXES - ANNEXE - Vote des taux d'imposition 2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_04_14_005
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
Personnel – Elections professionnelles : Création d’instances consultatives communes (Comité Social Territorial, Commissions Administratives Paritaires A, B et C et Commission Consultative Paritaire) à Dijon métropole, la Ville de Dijon et son Centre Communal d’Action Sociale / Composition et modalités de fonctionnement du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée / Modalités d’organisation technique des élections professionnelles : recours au vote électronique par internet
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
Personnel – Protection sociale complémentaire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
Personnel – création d’un poste relevant du cadre d’emplois des attachés territoriaux, Responsable administratif, comptable et financier à la Direction de la Communication.
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_02_04_002A_20210204
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
ANNEXES - ELUS / Etat des indemnités perçues par les élus métropolitains au titre de leurs différents mandats
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_02_04_003_20210204
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
Taux d'imposition pour 2021 : cotisation foncière des entreprises, taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères, taxe d'habitation sur les logements vacants, taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_02_04_004_20210204
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
Budget primitif 2021 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_02_04_004A_20210204
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
ANNEXES - Budget primitif 2021 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_02_04_005_20210204
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
Budget annexe des transports publics urbains - Avance remboursable - Information du conseil métropolitain sur la convention conclue avec l'Etat - Modalités de traitement budgétaire et comptable de l'avance - Subvention d'équilibre au budget annexe des transports publics urbains
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_02_04_005A_20210204
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
ANNEXES - Budget annexe des transports publics urbains - Avance remboursable - Information du conseil métropolitain sur la convention conclue avec l'Etat - Modalités de traitement budgétaire et comptable de l'avance - Subvention d'équilibre au budget annexe des transports publics urbains
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_02_04_006_20210204
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 04/02/2021
Création et actualisation des autorisations de programme (AP) et d'engagement (AE)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES