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VD20150629-036A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
ANNEXES - Musée des beaux-arts - Dépôts d’œuvres - Rénovation Tranche 2 - Convention-type
CULTURE
VD20150629-037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
Heudelet Halle « 038 » - Acquisition de locaux - Demande de subventions
CULTURE
VD20150629-038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
Heudelet Halle « 038 » - Réhabilitation de locaux - Convention de mandat à passer entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD) – Demandes de subventions
CULTURE
VD20150629-038A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
ANNEXES - Heudelet Halle « 038 » - Réhabilitation de locaux - Convention de mandat à passer entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD) – Demandes de subventions
CULTURE
VD20150629-039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
Rencontres cinématographiques de Dijon - Edition 2015 - Modalités : protocole d'accord à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs - Financement : convention à conclure entre la Ville et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs - Attribution de subvention
COMMERCE
VD20150629-039A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
ANNEXES - Rencontres cinématographiques de Dijon - Edition 2015 - Modalités : protocole d'accord à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs - Financement : convention à conclure entre la Ville et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs - Attribution de subvention
COMMERCE
VD20150629-040
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
Fête foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2015
COMMERCE
VD20150629-040A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
ANNEXES - Fête foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2015
COMMERCE
VD20150629-020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
Revalorisation des droits d'autorisation de stationnement des taxis
Voirie - Circulation - Stationnement
VD20150629-021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
Ensemble immobilier 61, rue des Godrans, 5, place François Rude, 1-1bis, rue François Rude - Désaffectation du domaine public communal - Choix du lauréat - Cession par promesse de vente
PATRIMOINE
VD20150629-021A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
ANNEXES - Ensemble immobilier 61, rue des Godrans, 5, place François Rude, 1-1bis, rue François Rude - Désaffectation du domaine public communal - Choix du lauréat - Cession par promesse de vente
PATRIMOINE
VD20150629-022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
Divers sites – Travaux d'aménagement – Demandes de permis de construire
PATRIMOINE
VD20150629-023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
Dénomination : square du Petit Bernard
PATRIMOINE
VD20150629-023A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
ANNEXES - Dénomination : square du Petit Bernard
PATRIMOINE
VD20150629-024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
Dotation de Solidarité Urbaine - Exercice 2014 - Rapport d'exécution
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20150629-025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
Rénovation urbaine – Projet de protocole de préfiguration de la convention de rénovation urbaine d'agglomération – Approbation
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20150629-025A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
ANNEXES - Rénovation urbaine – Projet de protocole de préfiguration de la convention de rénovation urbaine d'agglomération – Approbation
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20150629-026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Compte rendu financier de l'année 2014 - Approbation
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20150629-026A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
ANNEXES - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Compte rendu financier de l'année 2014 - Approbation
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20150629-027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/06/2015
Zone d’Aménagement Concerté « Espace Champollion » - Construction d’un supermarché - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 – Approbation
POLITIQUE DE LA VILLE