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CCAS-2012-072
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2012
Résidence Abrioux - Convention avec la Direction Départementale de la cohésion Sociale relative à la demande de subvention d'Aide à la Gestion Locative Sociale
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-072A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2012
Convention avec la Direction Départementale de la cohésion Sociale relative à la demande de subvention d'Aide à la Gestion Locative Sociale
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-081
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Vente d'un véhicule
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-082
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu novembre 2012
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2012-083
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu novembre 2012
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2012-073
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Budget primitif - exercice 2013
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-074
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Refonte des taux de rémunération des agents payés à l'heure
PERSONNEL
CCAS-2012-075
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Financement de la protection sociale complémentaire santé des agents communaux - évolution de la participation du CCAS
PERSONNEL
CCAS-2012-076
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Centres sociaux - conditions d'application du tarif réduit pour les activités de loisirs hebdomadaires
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2012-077
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Centre social Balzac - tarification de l'accompagnement à la scolarité
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2012-078
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Accueil de loisirs extrascolaires - admissions - modification des conditions et du règlement intérieur des structures péri et extrascolaires
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2012-079
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Résidences sociales - renouvellement des conventions avec ADOMA et ADEFO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-079A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Avenant n° 3 à la convention de partenariat du 1/08/2009 entre le CCAS et ADEFO relative à la mise à disposition de chambres pour femmes seules au sein des résidences sociales
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-079B
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Avenant n° 3 à la convention du 01/01/2011 entre le CCAS, l’État et Adoma
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-080
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Conseil d'Administration de l'association La Passerelle - désignation d'un représentant du CCAS
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2012-015A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/01/2012
Convention avec le FIPHFP
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-003
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/01/2012
Remboursement des frais d'intervention des sociétés de surveillance dans les centre sociaux
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-004
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/01/2012
Centre social Fontaine d'Ouche - convention avec l'association Laure et Amon Productions
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-004A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/01/2012
Convention avec Laure et Amon Productions pour des interventions au centre social Fontaine d'Ouche
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-005
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/01/2012
Sessad Centre Aurore de l'ACODEGE - convention de mise à disposition d'un professionnel pour les actions de formations des animateurs de l'accueil de loisirs du centre social Balzac
CONVENTIONS - CONTRATS

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (98) Grand Dijon (359) Ville de Dijon (291)

Année

Effacer () 2012 (748)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (359) Conseil d'administration (98) Conseil municipal (291)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (10) (Conventions et contrats - archives) (15) [A classer] (27) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (70) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (87) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (67) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (51) 8. CULTURE ET SPORTS (14) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (15) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (6) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (6) ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ (8) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (7) CONSEIL D’ADMINISTRATION (4) CONVENTIONS - CONTRATS (38) CULTURE (42) EAU ET ASSAINISSEMENT (48) EDUCATION (8) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (18) FINANCES (34) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (19) FINANCES - SUBVENTIONS (6) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (5) JEUNESSE (5) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (41) PATRIMOINE (16) PERSONNEL (11) SOLIDARITÉ (9) SPORTS (18) TARIFS - REDEVANCES (9) URBANISME (16) VOIRIE - CIRCULATION (7)

Rubrique

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